Le Conseil de l’Europe

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 54/7/1	« Die Stimmung im Bundesgebiet. Der Europa-Rat ». Institut für Demoskopie. Allensbach am Bodensee.	1955	1 Pièce
AMK 54/7/2	« Compte-rendu officiel de la vingt-et-unième séance». Septième session ordinaire. Assemblée consultative. Conseil de l’Europe.	1955	1 Pièce
AMK 54/7/3	Lettre de G. Schloesser (Greffier de l’Assemblée), Secrétariat général du Conseil de l’Europe, à JM.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/4	« Table ronde des Sages de l’Europe. Thèmes possibles des discussions ».	1957-1957	1 Pièce
AMK 54/7/5	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/6	« Protocole de la Table ronde réunie à Paris».	1957	1 Pièce
AMK 54/7/7	« Communication à la presse ». Direction de l’Information. Conseil de l’Europe.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/8	« A l’initiative du Président du Conseil de l’Europe… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/9	« Les 4, 5 et 6 octobre. Une ‘table ronde des sages de l’Europe’ va discuter de l’articulation des institutions européennes », de Paul Collowald.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/10	« La mise en place des institutions du marché commun et de l’Euratom ».	1957	1 Pièce
AMK 54/7/11	« Sur l’initiative de M. F. Dehousse président de l’Assemblée de Strasbourg. Les ‘sages’ de l’Europe se réunissent aujourd’hui au Palais du Luxembourg ». Le Figaro.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/12	« Les ‘Sages’ de l’Europe voudraient tenir une conférence élargie à la fin de l’année ». Le Monde. 6-	1957	1 Pièce
AMK 54/7/13	« L’avenir de l’Europe et de ses institutions a été débattu par les ‘Sages de l’Europe’ ». Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/14	« Les ‘sages’ de l’Europe : ‘Centralisation nécessaire des institutions européennes'’.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/15	« Avant le grand départ du Marché commun et d’Euratom. L’Europe a réuni ses ‘sages’ ».	1957	1 Pièce
AMK 54/7/16	« Accord des ‘Sages’ pour une intégration renforcée de l’Europe ».	1957	1 Pièce
AMK 54/7/17	« Les travaux de Paris sont terminés. Convocation d’une seconde Table ronde des Sages de l’Europe les 29, 30 novembre et 1er décembre ». Combat.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/18	« Compte rendu officiel de la dix-septième séance ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative. Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/19	Idem. 15 heures.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/20	« L’Assemblée du Conseil de l’Europe refuse d’examiner le rapport du Comité des Ministres en raison de l’absence de représentant de ce Comité ». AFP.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/21	« L’assemblée du Conseil de l’Europe refuse d’examiner un rapport ministériel ».	1957	1 Pièce
AMK 54/7/22	« Crise au Conseil de l’Europe. L’Assemblée consultative refuse d’examiner le rapport du Comité des ministres », de Henri de Linge.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/23	« L’Assemblée de Strasbourg proteste contre l’absence des ministres à ses débats », de Paul Collowald.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/24	« A l’Assemblée de Strasbourg. ‘Aurons-nous une Europe ou plusieurs ?’ demande M. Maudling ». Le Monde.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/25	« Avis N° 26 (1957) relatif aux relations entre le Conseil de l’Europe et l’O.E.C.E. ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/26	« Résolution 130 (1957) sur les relations entre l’Assemblée du Conseil de l’Europe et les Communautés des Six ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/27	« Résolution 131 (1957) relative à l’identité partielle des délégations à l’Assemblée des Communautés à six et à l’Assemblée Consultative ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/28	« Recommandation 146 (1957) sur les relations entre le Conseil de l’Europe, la Communauté Economique Européenne et la Communauté européenne de l’Energie atomique ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/29	« Recommandation 147 (1957) relative à la représentation des Etats membres au Comité des Ministres ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/30	« Recommandation 148 (1957) relative au siège des institutions de l’Euratom et du Marché commun et des autres organisations européennes ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/31	« Recommandation 150 (1957) relative à la politique des Etats membres du Conseil de l’Europe à la lumière de la situation internationale actuelle ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/32	« Recommandation 152 (1957) relative aux aspects politiques, économiques et agricoles de la zone de libre-échange ». Neuvième session ordinaire. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/33	Idem.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/34	« Programme ». 2ème réunion de la Table ronde.	1957-1957	1 Pièce
AMK 54/7/35	« Projet de déclaration finale (première partie) présenté par le Groupe de rédaction ». Deuxième réunion de la Table ronde. Paris,	1957-1957	1 Pièce
AMK 54/7/36	« Liste des participants à la table ronde ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/37	« Liste des participants ». 2ème Table ronde des Sages de l’Europe.	1957-1957	1 Pièce
AMK 54/7/38	« Projet de déclaration finale ». Deuxième réunion de la Table ronde.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/39	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/40	« Déclaration des membres de la Seconde Table ronde ».	1957	1 Pièce
AMK 54/7/41	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/42	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 54/7/43	« Les quarante ‘Sages’ adressent leurs suggestions aux gouvernements européens ». Le Monde.	1957	1 Pièce
AMK 54/7/44	« Rationalisation des institutions européennes autres que celles des Six ». Commission politique. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1959	1 Pièce
AMK 54/7/45	« European Economic Relations ». Projet de rapport du Professeur Gunnar Heckscher (rapporteur). Economic Committee. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1960	1 Pièce
AMK 54/7/46	« Compte rendu officiel de la quinzième séance ». Quinzième session ordinaire. Deuxième partie. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1963	1 Pièce
AMK 54/7/47	« Official report. Fifteenth Sitting ». Fifteenth ordinary session. Second part. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1963	1 Pièce
AMK 54/7/48	« Compte rendu officiel de la seizième séance ». Quinzième session ordinaire. Deuxième partie. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1963	1 Pièce
AMK 54/7/49	« Official report. Sixteenth Sitting ». Fifteenth ordinary session. Second part. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1963	1 Pièce
AMK 54/7/50	« Developments in European and Atlantic affairs (November 1964-January 1965) ».	1965	1 Pièce
AMK 54/7/51	« Report on European Political Union », de de la Vallée Poussin (rapporteur). Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1965	1 Pièce
AMK 54/7/52	« Amendment No 1 to the Report on European Political Union », de Patijn et Duynstee. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1965	1 Pièce
AMK 54/7/53	« Report on the general policy of the Council of Europe », de Finn Moe (rapporteur). Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1965	1 Pièce
AMK 54/7/54	« Amendment No 1 to the Report on the general policy of the Council of Europe », de Patijn et Duynstee. Assemblée consultative du Conseil de l’Europe.	1965	1 Pièce
AMK 54/7/55	« Recommandation 406 (1965) relative au contrôle des armes nucléaires ». Assemblée consultative. Conseil de l’Europe. 25-	1965	1 Pièce
AMK 54/7/56	« Mr. Stewart on need for world government. Plea to Council of Europe’s Assembly ». The Times.	1966	1 Pièce
AMK 54/7/57	« L’énergie atomique et la politique », de Fernand Dehousse (Président de l’Assemblée consultative du Conseil de l’Europe).	1958	1 Pièce
AMK 54/7/58	« Wegbereiter einer neuen Zeit : Zehn Jahre Europarat », de Lodovico Benvenuti (Secrétaire général du Conseil de l’Europe ». Das Parlament.	1959	1 Pièce
AMK 54/7/59	« Political Committee Council of Europe Strasbourg 12/10/64 ».	[s.d.]	1 Pièce