Droits d'utilisation

Droits d'utilisation et de publication

Le portail des archives de la Fondation Jean Monnet abrite plusieurs types de documents, tous régis par de multiples droits.

Droits et licences

Code source du portail

Le code est la propriété de la Fondation Jean Monnet. Nous travaillons à le rendre accessible en open source. Si vous avez des questions n'hésitez pas à nous écrire.

Descriptions des archives

Les textes produits par la Fondation pour décrire les archives et aider à leur consultation (inventaire, notices, transcriptions, ...), sont distribués sous licence Creative commons BY-NC-SA 4.0.

Pièces d'archives

Les droits relatifs à un documents sont mentionnés dans la notice descriptive de celui-ci. Si rien n'est indiqué, le document est libre de droit. Vous ne pouvez toutefois pas le publier ou le diffuser à des tiers sans une autorisation spécifique de la Fondation.

Publication d'archives

Documents protégés par Copyright

Si vous souhaitez publier un document protégé par copyright, c'est à vous de joindre les ayants droits pour en obtenir l'autorisation. Cela fait, nous pouvons vous fournir une copie numérique.

Citation des sources

Nous vous demandons de nous avertir que vous publiez un travail utilisant nos archives et vous êtes invité, naturellement, à citer la Fondation dans l'origine de vos sources, un exemple de citation et donné au bas de chaque notice descriptive. Nous souhaitons aussi recevoir une version, physique ou électronique du travail final pour sa conservation dans nos archives.

Edition des sources

Les documents disponibles sur le portail sont en basse définition. Si vous désirez une version meilleure et sans filigranne pour l'édition, n'hésitez pas à nous contacter.