Réunions du Conseil

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 93/3/1	«Trois plans pour un rapprochement de la Grande-Bretagne et des Six».	1968	1 Pièce
AMK 93/3/2	«Bonner Erwartung : Verhandlungsmandat für die EWG-Kommission ; Brüssel soll mit England über wirtschaftliche Annäherung sprechen / Vorschläge zur Ministerratstagung heute im Kabinett / Kein festes Programm». Frankfurter Allgemeine Zeitung.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/3	«Compte rendu de la 24ème session du Conseil, Bruxelles, jeudi 29 février 1968», du Secrétariat Exécutif de la Commission des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/4	«Après leurs sessions agricole et monétaire, Les ‘Six’ vont chercher quel ‘arrangement’ proposer à la Grande-Bretagne», de Paul Fabra. Le Monde.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/5	«Aujourd’hui à Bruxelles, Les ministres des Affaires étrangères de la C.E.E. devront décider sous quelle forme des liens pourraient être établis avec les pays candidats», de Roger Massip. Le Figaro.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/6	«A Bruxelles, Les Six examinent les trois plans sur les candidatures au Marché commun», de Jean Schwoebel. Le Monde.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/7	«La réunion des Six : Divergences franco-allemandes sur la portée des arrangements commerciaux entre la C.E.E. et les pays candidats à la Communauté ; Nouveau rendez-vous le 9 mars», de Henri de Kergorlay. Le Figaro.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/8	«Les candidatures au Marché commun, Les Six examineront le 9 mars les propositions allemandes sur les ‘arrangements commerciaux’», de Jean Schwoebel. Le Monde.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/9	«Après la réunion des ‘Six’ à Bruxelles, M. Brown déclare : la Grande-Bretagne est prête à accepter toute proposition qui faciliterait l’évolution de la situation».	1968	1 Pièce
AMK 93/3/10	«Interprétations».	1968	1 Pièce
AMK 93/3/11	«Le projet Brandt d’‘arrangements’ avec Londres diffère sensiblement de la déclaration franco-allemande», de Jean Schwoebel. Le Monde. 10-	1968	1 Pièce
AMK 93/3/12	«Pas d’accord entre les ‘Six’ et les pays candidats au Marché commun sur les ‘arrangements commerciaux’ et la coopération technologique», de Henri de Kergorlay. Le Figaro.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/13	«Désaccord persistant à Bruxelles, La discussion sur l’adhésion de la Grande-Bretagne au Marché commun reprendra le 5 avril à Luxembourg», de Jean Schwoebel. Le Monde.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/14	«A propos de l’arrangement commercial franco-allemand». Traduction française d’un article de L. Metzemaekers de Het Financieele Dagblad du 14 mars. Feuille documentaire du Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/15	«Communication à la presse», du Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/16	«En conseil des ministres à Luxembourg, Les Six examinent la proposition de la commission européenne sur l’adhésion de nouveaux membres à la Communauté ; Les membres français et hollandais de la commission n’ont pas voté ce texte», de Jean Schwoebel. Le Monde.	1968	1 Pièce
AMK 93/3/17	«Journée inutile pour les ministres des Affaires étrangères des Six : Le désaccord reste fondamental sur le problème de la candidature britannique au Marché commun», de Henri de Kergorlay. Le Figaro.	1968-1968	1 Pièce
AMK 93/3/18	«Pas de surprise à Luxembourg, Nouvel échec des conversations entre les Six sur l’adhésion de nouveaux partenaires à la C.E.E.», de Jean Schwoebel. Le Monde. 7-	1968	1 Pièce
AMK 93/3/19	«76ème session du Conseil – 22-23 juillet 1969». Note du Secrétariat général de la Commission des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/20	«530ème réunion du Comité des Représentants Permanents – 23/10/1969 – Demandes d’adhésion». Note du Secrétariat général de la Commission européenne.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/21	«Communication à la presse», du Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/22	«Relevé des décisions prises par le Conseil lors de sa session tenue le 27 octobre 1969». Note du Conseil des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/23	«83e session du conseil-agriculture, Luxembourg, 28 octobre 1969, compte-rendu succint». Note du Secrétariat général de la Commission européenne.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/24	«Résumé de la session spéciale du conseil, tenue à Luxembourg». Note du Secrétariat général de la Commission européenne.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/25	«Le Conseil a défini aujourd’hui les points devant constituer la ‘base commune de négociations’ entre la C.E.E. et les pays candidats – Un premier rapport sera prêt pour le 11 février 1970». Europe.	1969	1 Pièce
AMK 93/3/26	«Importations de la République Fédérale d’Allemagne et du Royaume-Uni ; Pourcentages des exportations de certains pays européens…». Statistiques. 69.	[s.d.]	1 Pièce