L’accélération du Marché commun : La position des institutions.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 130/2/1	« Recommandations de la Commission en vue de l’accélération du rythme du Traité ».	1960	1 Pièce
AMK 130/2/2	« Speech delivered by Professor Walter Hallstein », devant le Joint Committee of the Chambers of Commerce of the Common Market in Great Britain, Londres.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/3	« L’accélération du rythme du Traité de la CEE ». Discours de W. Hallstein devant l’Assemblée parlementaire européenne. Commission de la CEE.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/4	« Rapport sur la 32e session du Conseil de ministres de la CEE », tenue les 10 au 12 mai 1960. Secrétariat de la Commission.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/5	Idem. 2ème partie.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 130/2/6	« Corrigendum » aux deux documents ci-dessus.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/7	« Informations à la presse concernant les recommandations de la Commission de la CEE visant l’application accélérée du Traité ». Service d’Information de la Commission.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 130/2/8	« Résumé de l’exposé du camarade R. Marjolin concernant les recommandations de la Commission de la C.E.E. visant l’application accélérée du Traité ». Groupe socialiste. Assemblée parlementaire européenne.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/9	« Proposition de résolution présentée par MM. Blaisse, Fischbach, Duvieusart, Micara et Charpentier, au nom du Groupe démocrate-chrétien relative à l’accélération du rythme du Traité de la C.E.E. ».	1960	1 Pièce
AMK 130/2/10	« Proposition de résolution présentée par M. Pleven, au nom du Groupe des Libéraux et apparentés relative à l’accélération du rythme du Traité de la C.E.E. ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 130/2/11	« Proposition de résolution présentée par MM. Darras, Deist, Fohrmann, Gailly et Nederhorst au nom du Groupe socialiste relative à l’accélération de la succession des étapes prévues par le Traité de la C.E.E. ».	1960	1 Pièce
AMK 130/2/12	« Résolution relative à l’accélération du rythme du Traité de la Communauté économique européenne, prise en séance ».	1960	1 Pièce
AMK 130/2/13	« Projet de rapport du Sous-Comité ‘Initiative 1964’ sur la ‘Communication de la Commission au Conseil et aux gouvernements des Etats membres’ intitulée ‘Initiative 1964’ », de Haferkamp (rapporteur).	1964	1 Pièce
AMK 130/2/14	« Projet d’avis du Comité Economique et Social sur ‘Initiative 1964’ (Communication de la Commission au Conseil et aux gouvernements des Etats membres) élaboré par le Sous-Comité ‘Initiative 1964’ ».	1964	1 Pièce
AMK 130/2/15	« Rapport du Sous-Comité ‘Initiative 1964’ sur la ‘Communication de la Commission au Conseil et aux gouvernements des Etats membres’ intitulée ‘Initiative 1964’ », de Haferkamp (rapporteur).	1964	1 Pièce
AMK 130/2/16	« Avis du Comité Economique et Social sur ‘Initiative 1964’… ».	1964	1 Pièce
AMK 130/2/17	« Procès-verbal de la 2ème réunion du Sous-Comité ‘Initiative 64’» tenue à Bruxelles, le 16.11.1964.	1964	1 Pièce
AMK 130/2/18	« Décision des Représentants des Gouvernements des Etats membres de la Communauté économique européenne réunis au sein du Conseil concernant l’accélération du rythme de réalisation des objets du Traités ». Communiqué de presse. Service d’Information des CE.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/19	« L’accélération du Marché commun ». AFP.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/20	« Compte-rendu de la Conférence des représentants des Etats membres de la C.E.E. ayant eu lieu à l’occasion de la 32ème session des Conseils ».	1960	1 Pièce
AMK 130/2/21	« L’accélération des étapes de transition du Marché commun ». Fédération des industries belges.	1960	1 Pièce
AMK 130/2/22	Telex à Monsieur Kohlhase.	1960	1 Pièce