La séance du Conseil du 28 février au 3 mars 1966 : Préparation, déroulement, réactions.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 131/2/1	« Deutscher Bundestag. 17. Sitzung, Bonn ».	1966	1 Pièce
AMK 131/2/2	« Je citerai donc en même temps la question VI/7 du député Liehr… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 131/2/3	« Le document des ‘Cinq’ qui servira de base à la reprise des négociations avec la France pour le financement de la politique agricole commune et les problèmes connexes ». Europe.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/4	« Le programme de travail du Conseil des Ministres qui se réunira le 28 février. La préparation des dossiers est en cours ». Europe.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/5	« Réunion du Comité des Représentants permanents du 8 février 1966. Organisation des travaux et questions de calendrier ». Secrétariat Exécutif de la Commission.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/6	« Memorandum ».	1966	1 Pièce
AMK 131/2/7	« Réunion du Comité des Représentants permanents du 11 février 1966. Financement de la politique agricole commune ».	1966	1 Pièce
AMK 131/2/8	« L’avant-projet du premier programme de politique économique à moyen terme de la CEE pourrait être prêt pour la fin du mois de mars. La reprise des travaux à ‘Six’ ». Europe.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/9	Lettre de Emile Noël à Van Helmont.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/10	« Viande de porc. Prorogation de la décision du Conseil… Approbation par la procédure écrite… ». Note de E. Noël à S. Mansholt. Secrétariat Exécutif de la Commission.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/11	« Réunion du Comité des représentants permanents des 17 et 18 février 1966. Financement de la politique agricole commune », de Emile Noël. Secrétariat Exécutif de la Commission de la CEE.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/12	« Financement de la politique agricole commune ». Rapport du Comité des représentants permanents au Conseil.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/13	« Réunions du Comité des Représentants permanents des 23 et 24 février 1966. Financement de la politique agricole commune ». Note de E. Noël pour les membres de la Commission. Secrétariat Exécutif de la Commission.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/14	« Le Conseil des Ministres a affectué une large analyse des problèmes que pose le financement de la politique agricole et le développement harmonieux de la Communauté. Une session sera consacrée au Kennedy Round ». Europe.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/15	« Session du Conseil des Ministres du 28 février et 1er mars ». Note BIO aux Bureaux Nationaux. Porte-parole de la Commission de la CEE.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/16	« Etablissement d’un niveau commun des prix pour le lait et les produits laitiers, la viande bovine, le riz, le sucre, les graines oléagineuses et l’huile d’olive. Exposé des motifs et propositions de la Commission des résolutions du Conseil ».	1966	1 Pièce
AMK 131/2/17	Idem. Annexes.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/18	« Rapport de la Commission au Conseil sur l’évolution prévisible de la production et des possibilités d’écoulement de certains produits agricoles importants ».	1966	1 Pièce
AMK 131/2/19	« Rapport sur la 177ème session du Conseil CEE tenue les lundi 28 février et mardi 1er mars 1966 à Bruxelles ». Secrétariat Exécutif de la Commission de la CEE.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/20	« L’Europe des Six. L’espoir dont nous avions besoin », de Eric Westphal. Réforme.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/21	« Le conseil des ministres des Six se tiendra bien à Bruxelles les 28 février et 1er mars ». Le Monde.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/22	« Common Market Council to convene Monday ».	1966	1 Pièce
AMK 131/2/23	« L’Europe des ‘réalisations pratiques’ », de Pierre Drouin. Le Monde.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/24	« Les ‘Six’ reprennent à Bruxelles les discussions sur la négociation Kennedy », de Paul Fabra. Le Monde.	1966-1966	1 Pièce
AMK 131/2/25	« Les Six se retrouvent à Bruxelles. Edgar Faure reprend le dossier de l’Europe verte ». La Nation.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/26	« Après huit mois d’interruption. Réouverture aujourd’hui à Bruxelles des négociations sur le Marché commun agricole », de Jean Domenge. Le Figaro.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/27	« Après huit mois d’interruption. Les travaux du Conseil des Six reprennent à Bruxelles sur le règlement financier agricole », de Paul Fabra. Le Monde.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/28	« Marché commun agricole : Le fil est renoué. L’Allemagne demanderait des concessions à la France », de Jean Domenge. Le Figaro.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/29	« A Bruxelles. Les Six gardent comme ‘hypothèse de travail’ la libre circulation des produits agricoles et industriels le 1er juillet 1967 », de Paul Fabra. Le Monde.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/30	« Les Ministres des Six prennent pour objectif la libre circulation de tous les produits à partir du 1er juillet 1967 », de Jean Lecerf. Le Figaro.	1966	1 Pièce
AMK 131/2/31	« Session d’observation à Bruxelles. Les positions françaises et allemandes sur le règlement financier agricole ne se sont pas rapprochées », de Paul Fabra. Le Monde.	1966	1 Pièce