Les Institutions : Commission(s).

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 158/5/1	« Premier programme indicatif pour la Communauté européenne de l’énergie atomique ». Commission. Euratom. CEEA.	1965	1 Pièce
AMK 158/5/2	« Eléments d’une politique industrielle liée au développement nucléaire dans la Communauté ». Commission. Euratom. CEEA.	1965	1 Pièce
AMK 158/5/3	« Politique européenne de recherche », de J. Guéron (Directeur général des Recherches et de l’Enseignement à Euratom).	1966	1 Pièce
AMK 158/5/4	« Mémorandum sur les problèmes que pose le progrès scientifique et technique dans la Communauté européenne ». Communication de la Haute Autorité de la CECA et des Commissions de la CEE et de la CEEA aux Conseils.	1967	1 Pièce
AMK 158/5/5	« Tour d’Europe d’un irradiateur. La technologie d’irradiation au service de la Communauté ». Porte-parole, Commission, CEEA.	1967	1 Pièce
AMK 158/5/6	« Pour une politique de recherche et d’innovation dans la Communauté ». Rapport du Groupe de travail Politique de la recherche scientifique et technique. Comité de politique économique à moyen terme. Direction Générale des Affaires économiques et financières. Commission des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 158/5/7	« La Commission : Une Communauté élargie à la Grande-Bretagne créerait un cadre plus favorable au progrès scientifique et technologique ». La Correspondance européenne.	1967	1 Pièce
AMK 158/5/8	« Problèmes de la recherche scientifique et technique dans les Communautés ». Bulletin CEE.	1967	1 Pièce
AMK 158/5/9	« Tendances des activités futures de la Communauté européenne de l’énergie atomique ». Communication de la Commission au Conseil. Commission des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 158/5/10	« Poursuite des travaux en matière de coopération technologique ». Communication de la Commission au Conseil. Commission des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 158/5/11	« Avant-projet de budget de recherches et d’investissement pour l’exercice 1969 ». Commission des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 158/5/12	« Les ‘Six’ ont réduit leur effort pour le premier centre technologique commun au moment précis où les astronautes américains faisaient le tour de la lune ». Le Figaro.	1969	1 Pièce
AMK 158/5/13	« Une politique industrielle commune est nécessaire pour sauver l’Europe des Six déclare M. Colonna di Paliano », de Alain Murcier. Le Monde.	1969	1 Pièce
AMK 158/5/14	« Etat actuel des négociations relatives à l’accord définitif sur Intelsat ». Note d’information de la Direction Générale Recherche Générale et Technologie. Commission des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 158/5/15	« Négociations Intelsat ». Note à la Commission. Direction Générale Recherche Générale et Technologie. Commission des Communautés européennes.	1969	1 Pièce
AMK 158/5/16	Billet de transmission de Macioti à Van Helmont.	1969	1 Pièce
AMK 158/5/17	« Communication de la Commission relative au programme de politique industrielle et technologique ». Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/18	« Programme de politique industrielle, scientifique et technologique de la Communauté ». Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/19	« Communication de la Commission relative au programme de politique industrielle et technologique ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/20	« Programme d’action en matière de politique scientifique et technologique : proposition de la Commission ». Groupe du Porte-parole. Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/21	« Programme d’action en matière de politique scientifique et technologique ». Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/22	« Programme d’action de la Communauté en matière de politique industrielle et technologique ». Groupe du Porte-parole. Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/23	« Programme d’action en matière de politique industrielle et technologique ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/24	« La politique industrielle européenne a pris du retard. Un programme et un calendrier proposés par la Commission de Bruxelles », de Yann de L’Ecotais. Le Figaro.	1973	1 Pièce
AMK 158/5/25	« Europe Plus Thirty ».	1974	1 Pièce
AMK 158/5/26	« Europe Plus Thirty. Terms of reference of the project Board ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/5/27	« Europe Plus Thirty. Project Board ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/5/28	« Europe Plus Thirty. Terms of reference of the project Team ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/5/29	« Europe Plus Thirty. Project Team ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/5/30	« Report of Europe Plus Thirty. Third Working Document ».	1974	1 Pièce