Les Institutions : Parlement, Conseil(s), OCDE, OTAN.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 158/6/1	« Rapport fait au nom de la commission de la recherche et de la culture sur le progrès technologique et la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne », de A.P. Oele (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1966	1 Pièce
AMK 158/6/2	« Rapport fait au nom de la recherche et de la culture sur la proposition de résolution (document 63) relative à une politique scientifique commune européenne », de W. J. Schuijt. Documents de séance. Parlement européen.	1966	1 Pièce
AMK 158/6/3	Intervention de Robert Marjolin. Débats. Compte rendu in extenso des séances. Parlement européen.	1966	1 Pièce
AMK 158/6/4	« Proposition de résolution présentée par M. Gaetano Martino au nom du groupe des libéraux et apparentés relative à des programmes communs dans le domaine de la recherche scientifique et du progrès technologique ». Documents de séance. Parlement européen.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/5	« Rapport fait au nom de la commission de la recherche et de la culture sur les problèmes politiques et culturels de l’adoption de la télévision en couleur dans la Communauté européenne », de A.P. Oele. Documents de séance. Parlement européen.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/6	« Rapport fait au nom de la commission politique sur les perspectives d’une prochaine conférence des chefs d’Etat ou de gouvernement… ainsi que sur la proposition de résolution présentée par M. Gaetano Martino… relative à des programmes communs dans le domaine de la recherche scientifique et du progrès technologique », de Edoardo Martino (président de la Commission, rapporteur) ». Documents de séance. Parlement européen.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/7	« Rapport de M. A.P. Oele au Parlement… ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/6/8	« Rapport intérimaire fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et des problèmes atomiques sur la politique européenne de la recherche scientifique et technologique », de Bersani (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/9	« Rapport fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur les propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil relatives à des décisions arrêtant deux programmes de recherches dans le domaine des nouvelles technologies et dans celui du recyclage des matières premières », de Jean-Pierre Glesener. Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/10	« Proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à un programme d’action en matière de politique scientifique et technologique ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/11	« Rapport fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur la nécessité d’une politique commune dans le domaine de la technologie », de Lord Bessborough. Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/12	« Rapport intérimaire fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur les progrès nécessaires de la recherche communautaire et sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à un programme d’action en matière de politique scientifique et technologique », de Gerhard Flämig. Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/13	« Rapport fait au nom de la commission économique et monétaire sur la politique industrielle communautaire », de Pierre-Bernard Cousté. Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/14	« Elaboration d’une politique commune de la recherche scientifique et technique ». Lettre de la Représentation permanente française auprès des Communautés européennes à Calmes (Secrétaire Général des Conseils des Communautés européennes). Secrétariat Général des Conseils des CE.	1965	1 Pièce
AMK 158/6/15	« Faire l’Europe de l’énergie », de Pierre Chatenet (Président de l’Euratom). Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 158/6/16	« Résolution sur le progrès technologique et la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne adoptée par l’Assemblée … le 18.10.1966 ». Secrétariat Général des Conseils des Communautés européennes.	1966	1 Pièce
AMK 158/6/17	« La recherche et l’Europe ». Article de l’Information du 0.10.19676. Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/18	« Deuxième Conférence régionale européenne convoquée dans le cadre de l’O.I.T. (2/14 décembre 1968) ». Note. Conseil des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/19	« Réunis pour la première fois à Luxembourg. Les six ministres de la science examinent les principes d’une politique commune », de Nicolas Vichney. Le Monde.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/20	« Réunion du Conseil de Ministres du 31 octobre 1967. Problèmes de la Recherche scientifique et technique dans les Communautés ». Secrétariat exécutif de la Commission des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/21	« M. Olivier Guichard suggère une réunion des ministres de l’industrie des pays de la Communauté ». Le Monde.	1968	1 Pièce
AMK 158/6/22	« Décisions du Conseil en matière de recherche scientifique et technique ». Note d’information. Conseil des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 158/6/23	« Organisation européenne pour la mise au point et la construction de lanceurs d’engins spatiaux ». Rapport du Président de la Conférence. Deuxième session de la Conférence des ministres 1968.	1968	1 Pièce
AMK 158/6/24	« Réunis à Luxembourg. Les ministres de la recherche des Six examinent les problèmes de la collaboration technique européenne ». Le Monde.	1969	1 Pièce
AMK 158/6/25	« Mémorandum belge sur les activités non nucléaires du centre commun de recherche ». Europe.	1970	1 Pièce
AMK 158/6/26	« Les ministres de la recherche des neuf vers une séance de nuit ». AFP.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/27	« Aujourd’hui à Bruxelles. Seule la définition d’un programme de recherches cohérent pourrait sauver Euratom », de Jean-François Augereau. Le Figaro.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/28	« C.E.E. Euratom doté d’un programme pluriannuel de recherche ». AFP.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/29	« Communication à la presse ». Secrétariat Général. Conseil des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 158/6/30	« Programme d’action de politique industrielle ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 158/6/31	« Council Resolution of 14.01.1974 on an initial outline programme of the European Communities in the field of science and technology ». Journal officiel des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 158/6/32	« An experimental international comparison of research expenditures and manpower in 1962 ».	1965	1 Pièce
AMK 158/6/33	« Expenditure on R and D for military and space purposes in certain member countries ». OECD draft working document.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/6/34	« Comité de la politique scientifique. Année statistique internationale sur la R – D. Analyse préliminaire des principaux résultats ». Organisation de Coopération et de Développement économiques.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/35	« Comité de la politique scientifique. Projet de rapport sur la promotion et l’organisation de la recherche fondamentale ». Organisation de Coopération et de Développement économiques.	1968	1 Pièce
AMK 158/6/36	« Les incidences de la science et de la technologie sur le progrès économique et social ». Troisième conférence internationale des Ministres de la science des pays de l’OCDE.	1968-1968	1 Pièce
AMK 158/6/37	« L’OTAN et la science : les activités du Comité scientifique ». Nouvelles de l’OTAN.	1960	1 Pièce
AMK 158/6/38	« Communiqué final ». Communiqué de presse M2(67)4.	1967	1 Pièce
AMK 158/6/39	« Final Communique ». Idem.	[s.d.]	1 Pièce