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Mots-clefs : Molène, Pierre-André

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Intitulés Types Dates Fonds
Combats acharnés : denis de Rougemont et les fondements de l'unité européenne Livre 1991 Collection des Cahiers rouges (BCR-00189) 1991
Journal Officiel de la République française : Débats parlementaires : No 19 AN Texte 17 février 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 14/2/4) 1952-02-17
Journal Officiel de la République française : Débats parlementaires : No 16 AN Texte 12 février 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 14/2/1) 1952-02-12
Publication : Sénat : Annales parlementaires, No 43-44, 3.3.54 Texte 3 mars 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 24/2/2) 1954-03-03
Textes annexes.- (No 9432 Annexe).- Annexe au procès-verbal de la séance du 9.11.54 Texte 9 novembre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 27/6/1b) 1954-11-09
"Projet de loi tendant à autoriser le Président de la République à ratifier : Texte 23 octobre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 27/6/1) 1954-10-23
Exposé des motifs, projet de loi et textes soumis à la ratification.- (No 9432): Annexe au procès-verbal de la séance du 9.11.54 Texte 9 novembre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 27/6/1a) 1954-11-09
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