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Mots-clefs : Paris : [s.n.]

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Fonds (9)

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Intitulés Types Dates Fonds
Lettre, de [J.M.] à H. Wilson Texte 15 novembre 1939 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 6/4/11) 1939-11-15
No217 : "A quand le tour de l'industrie de transformation ?" Texte 17 juin 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 12/8/14) 1949-06-17
"Note" commençant par les mots 10 Les propositions faites au Conseil du Cabinet..." Texte 21 décembre 1948 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 11/7/30) 1948-12-21
"Prix du minerai de Briey pour les usines belges". Lettre, du COFEREST à T. Rollman Texte 27 février 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 22/6/32) 1953-02-27
Lettre, de P. Ricard à J.M. Texte 12 février 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 21/3/10) 1954-02-12
"Matériel ferroviaire" Texte octobre 1943 - 13 octobre 1945 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 50/1/5) 1943-10 TO 1945-10-13
Choix de "Documents relatifs à la politique du gouvernement britannique, du gouvernement des Etats-Unis et du gouvernement français en ce qui concerne l'unification de l'Europe" Texte 4 février 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 0/1/4) 1952-02-04
Chronologie Dossier 1949 - 28 août 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 0/2) 1949 TO 1954-08-28
"Travail des métaux. Ensemble de l'industrie" Texte octobre 1943 - 13 octobre 1945 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 50/1/1) 1943-10 TO 1945-10-13
"Observations des Etats-Unis sur le rapport du TCC". (TCC-CC/8). Exemplaire no 32. Texte anglais, voir AMI 10/6/12 Texte 22 janvier 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 10/6/14) 1952-01-22
"1er rapport de la Commission de modernisation des transports intérieurs" Texte septembre 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/11/1) 1946-09
Commission de la consommation et de la modernisation sociale Dossier 30 avril 1946 - 30 avril 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 9/12) 1946-04-30 TO 1946-04-30
“Note sur l’enseignement du polonais en France” Texte 1951 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 54/7/3) 1951
No 7 Texte 22 juillet 1943 L'action de Jean Monnet pendant la Seconde gurerre mondiale (AME 41/1/27) 1943-07-22
« Cour de cassation - Arrêts - Communauté économique européenne, Traité de Rome, art. 85, § 1er, exclusion, contrats d'exclusivité, entreprises françaises, marché intérieur, question préjudicielle, non-lieu », article de J.-L. C., Texte 22 octobre 1964 Fonds Michel Gaudet (AMFG 6/10) 1964-10-22
"Un carburant ininflarrmable". Article de L. Faraut Texte 17 avril 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 23/2/121) 1946-04-17
“L’Europe - Dix ans après la fin de la guerre. Essai d’une analyse”, de A. Mozer Texte décembre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) (AMH 40/8/42) 1954-12
« Un communiste suisse à Shanghai en 1932 : Jean Vincent et l’affaire Ruegg », article, corrections manuscrites document [s.d.] Fonds Pierre du Bois (PDB 6/44)
"Etat donnant l'avancement et Les prévisions d'achèvement des opérations du Plan de modernisation et d'équipement entreprises nationales et Société nationale des chemins de fer français : Annexe au projet de loi relatif au développement des dépenses d'investissement nour l'exercice 1950 prêts et garanties déposés sous le No 8582... 01.12.49. …" Texte 30 novembre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/5/5) 1949-11-30
Colloque mondial des associations nationales d’études des CE / ECSA-World (Bruxelles) document 27 février 1992 Fonds Jacques Delors (JD-332) 1992-02-27
Actualités industrielles lorraines », Centre d’Information des Industries Lorraines, Metz, N° 14, juillet- Texte juillet 1951 - août 1951 Fonds Robert Schuman (ARS 4/3/15) 1951-07 TO 1951-08
"Rapport général à la 2ème session du Conseil du Plan", édité par le Commissariat général du Plan de modernisation et d'équipement" Texte septembre 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 5/8/1) 1946-09
Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Assemblée nationale, Année 1954, no 85 AN Texte 31 août 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 26/1/23) 1954-08-31
Notes personnelles de J.M. sur la stabilisation Dossier [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 10/4) [s.d.]
"Bilan national 1949-1950 : Projet de rapport Uri" Texte 21 octobre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 10/3/4f) 1949-10-21
Expédition de la communication Dossier [s.d.] Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 8/2) [s.d.]
"Communication aux membres du Conseil du Plan au sujet des programmes de 1947" Texte mai 1947 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 8/1/5) 1947-05
"Deutscher Bundestag : 2. Wahlperiode, 1953" : "Entwurf eines Gesetzes betreffend den Beitritt der Bundesrepublik Deutschland zum Brüsseler Vertrag und zum Nordatlantikvertrag".- (Drucksache 1061) Texte 10 décembre 1954 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 27/5/4) 1954-12-10
"Procès verbal … de la 6e séance" du Groupe de travail pour l'étude de la Communauté européenne du charbon et de l'acier, (887/AE/32) document 9 octobre 1951 Fonds Jean Monnet : Plan Schuman (AMG 40/5/5) 1951-10-09
No 81, 2ème séance du 22.8.46 2. ... Suite de la discussion de propositions de loi. P. 3236-3252 Texte 23 août 1946 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 21/3/2) 1946-08-23
"Avant-rapport pour avis présenté sur le projet de loi tendant à autoriser le Président de la République à ratifier : Texte 26 mai 1952 - 27 mai 1952 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 25/9/1) 1952-05-26 TO 1952-05-27
"Statistiques et documents pour la mise à jour de l'inventaire de la situation financière, publié en 1946 : Annexe au projet de loi de finances pour l'exercice 1950, déposé sous le Mo 8336 Texte 10 novembre 1949 Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation (AMF 17/5/2) 1949-11-10
Journal officiel de la République française : Débats parlementaires : Assemblée nationale, Année 1953, no 84 A.N. Texte 18 novembre 1953 Fonds Jean Monnet : Communauté européenne de défense (CED) (AMI 25/3/2) 1953-11-18
"Rapport fait au nom de la Commission des Affaires étrangères sur le projet de loi (no 727) autorisant le Président de de la République à ratifier le traité ... par M. Alfred Coste Floret, Député", in Assemblée nationale, session de 1951, no 1786. Annexe au procès verbal de la séance du 4 décembre 1951 document - Fonds Jean Monnet : Plan Schuman (AMG 40/6/6) TO
Institut de formation pour les cadres paysans et agro-alimentaires (Draveil) document 3 février 1991 Fonds Jacques Delors (JD-1150) 1991-02-03
Activités de Jacques Delors, presse document Novembre 1986 Fonds Jacques Delors (JD-53) 1986-11
Interventions de Jacques Delors, presse document Novembre 1987 Fonds Jacques Delors (JD-65) 1987-11
Sommet CE / Etats-Unis (Washington) document 7 mai 1993 Fonds Jacques Delors (JD-1202) 1993-05-07
Activités de Jacques Delors, presse document Janvier 1988 Fonds Jacques Delors (JD-70) 1988-01
Interview de Jacques Delors au 'Club de la presse' sur Europe 1 document 5 février 1989 Fonds Jacques Delors (JD-101) 1989-02-05
Conseil européen (Rome) document 27 octobre 1990 - 28 octobre 1990 Fonds Jacques Delors (JD-1053) 1990-10-27 TO 1990-10-28
Conseil européen (Luxembourg) document 28 juin 1991 - 29 juin 1991 Fonds Jacques Delors (JD-258) 1991-06-28 TO 1991-06-29
Sommet extraordinaire de Paris sur les événements en Europe de l'Est (Paris) document 18 novembre 1989 Fonds Jacques Delors (JD-135) 1989-11-18
Voyage de Jacques Delors aux Etats-Unis document 17 septembre 1989 - 23 septembre 1989 Fonds Jacques Delors (JD-121) 1989-09-17 TO 1989-09-23
Activités de Jacques Delors, presse document Juillet 1987 Fonds Jacques Delors (JD-61) 1987-07
Référendum sur le traité de Maastricht en France document Juin 1992 - Septembre 1992 Fonds Jacques Delors (JD-1412) 1992-06 TO 1992-09
Activités de Jacques Delors, presse document Octobre 1987 Fonds Jacques Delors (JD-63) 1987-10
Session du Parlement européen (Strasbourg) document 17 avril 1991 Fonds Jacques Delors (JD-1158) 1991-04-17
Visite de Jacques Delors au Japon (Tokyo) document 22 mai 1991 - 25 mai 1991 Fonds Jacques Delors (JD-242) 1991-05-22 TO 1991-05-25
Crise monétaire document 17 septembre 1992 Fonds Jacques Delors (JD-1755) 1992-09-17
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