Réforme de l'Union européenne

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 1/2/1	Propositions pour une union politique	1973-1976	18 Pièce
AJT 1/2/2	Rapport Tindemans sur l'Union européenne	1975-1976	4 Pièce
AJT 1/2/3	L'Europe à la carte et la question allemande	1985-1990	3 Pièce
AJT 1/2/4	L'Union de l'Europe occidentale ; Le pacte de stabilité ; L'élargissement et les relations extérieures de l'Union	1984-2004	21 Pièce
AJT 1/2/5	Agenda 2000	1997-1999	20 Pièce
AJT 1/2/6	Réforme de la Communauté	1985	3 Pièce
AJT 1/2/7	Réforme institutionnelle : le Parlement européen entre autres	1985-1985	37 Pièce
AJT 1/2/8	L'Acte unique	1985-1987	20 Pièce
AJT 1/2/9	Opposition de Thatcher : de Hanovre à Madrid	1988-1989	14 Pièce
AJT 1/2/10	Projet de constitution pour l'Union européenne	1989-1990	18 Pièce
AJT 1/2/11	Conférences intergouvernementales sur l'Union politique	1990-1990	13 Pièce
AJT 1/2/12	Réactions au projet d'Union politique	1991-1991	21 Pièce
AJT 1/2/13	Réactions au projet d'Union politique : avant le conseil européen de Maastricht	1991-1991	30 Pièce
AJT 1/2/14	Traité de Maastricht : analyse et débats	1990-1993	14 Pièce
AJT 1/2/15	Conseil européen et traité de Maastricht	1991-1995	70 Pièce
AJT 1/2/16	Traité de Maastricht : son contenu, stabilité	1994-1997	19 Pièce
AJT 1/2/17	Traité de Maastricht : son contenu, démocratisation, Parlement européen	1992-1996	10 Pièce
AJT 1/2/18	Traité de Maastricht : son contenu, la défense et la PESC	1995-1997	21 Pièce
AJT 1/2/19	Traité de Maastricht : son contenu, droit européen, libre circulation des personnes	1995-1997	12 Pièce
AJT 1/2/20	Traité de Maastricht : son contenu, transparence, solidarité	1995-1996	8 Pièce
AJT 1/2/21	Traité de Maastricht : son contenu, affaire intérieure et de justice	1995-1996	2 Pièce
AJT 1/2/22	Traité de Maastricht : son contenu, réforme institutionnelle (flexibilité et majorité qualifiée)	1996-1998	7 Pièce
AJT 1/2/23	Traité de Maastricht : son contenu, thèmes divers (environnement, région, énergie, impact social, banques, compétitivité...)	1994-1997	26 Pièce
AJT 1/2/24	Traité de Maastricht et Parlement européen	1993-1997	11 Pièce
AJT 1/2/25	Traité de Maastricht : réactions dans différents pays	1993-1997	25 Pièce
AJT 1/2/26	Union européenne : crise ou opportunité ? discussion	1992-1997	21 Pièce
AJT 1/2/27	3e révision des traités européens : le traité d'Amsterdam	1993-1997	51 Pièce
AJT 1/2/28	Révision du traité de Maastricht	1994-1997	16 Pièce
AJT 1/2/29	Belmont European policy centre	1994-1997	22 Pièce
AJT 1/2/30	Ratification du traité d'Amsterdam	1997-1999	10 Pièce
AJT 1/2/31	Débat sur la réforme institutionnelle	1998-1998	4 Pièce
AJT 1/2/32	Réflexions sur la réforme institutionnelle	1998-2000	6 Pièce
AJT 1/2/33	Conférence intergouvernementale	1999-2001	45 Pièce
AJT 1/2/34	Le traité de Nice, integration	2001-2001	2 Pièce
AJT 1/2/35	Ratification et mise en oeuvre du traité de Nice	2001-2003	17 Pièce
AJT 1/2/36	L'après-Nice : débat	2001-2002	20 Pièce
AJT 1/2/37	Convention européenne : projet de constitution européenne	2002-2003	39 Pièce
AJT 1/2/38	Conférence intergouvernementale	2003-2004	12 Pièce
AJT 1/2/39	Ratification : référendums	2004-2004	4 Pièce
AJT 1/2/40	De la déclaration de Laeken à la constitution européenne	2001-2003	8 Pièce
AJT 1/2/41	Critique de la constitution du professeur Roland Vaubel de Mannheim	2004-2004	1 Pièce
AJT 1/2/42	Evolution institutionnelle des Communautés européennes	1962-2002	42 Pièce
AJT 1/2/43	Convention de la future constitution européenne	2003-2005	10 Pièce
AJT 1/2/44	Initiatives citoyennes : IRI Initiative and Referendum Institute Europe	2004	6 Pièce
AJT 1/2/45	Référendums sur la constitution	2005-2005	7 Pièce
AJT 1/2/46	Conséquences au non français à la constitution	2004-2006	48 Pièce