Parlement européen

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 2/3/1	Citoyenneté européenne : vote	1979-2003	39 Pièce
AJT 2/3/2	Propositions en vue de l'élection du Parlement européen	1975-1978	6 Pièce
AJT 2/3/3	Décisions en vue de l'élection du Parlement européen	1970-1979	57 Pièce
AJT 2/3/4	Parlement européen au suffrage universel : documentation	1975-1976	3 Pièce
AJT 2/3/5	Elections de 1979 : documents	1976-1979	6 Pièce
AJT 2/3/6	Elections de 1979 : campagne en Belgique	1979	3 Pièce
AJT 2/3/7	Elections de 1979 : matériel international	1979-1979	14 Pièce
AJT 2/3/8	Elections de 1979 : Mouvement européen et syndicats	1979-1979	3 Pièce
AJT 2/3/9	Elections de 1979 : socialistes	1976-1979	12 Pièce
AJT 2/3/10	Elections de 1979 : communistes	1978-1978	3 Pièce
AJT 2/3/11	Elections de 1979 : démocrates européens	1978-1978	2 Pièce
AJT 2/3/12	Elections de 1979 : parti populaire européen	1978-1979	5 Pièce
AJT 2/3/13	Elections de 1979 : libéraux	1977-1978	2 Pièce
AJT 2/3/14	Elections de 1979 : petits partis (écologistes...)	1976-1979	8 Pièce
AJT 2/3/15	Elections de 1979 : campagne pour un renforcement des pouvoirs du Parlement	1978-1979	10 Pièce
AJT 2/3/16	Elections de 1979 : candidatures, polémiques	1978-1979	8 Pièce
AJT 2/3/17	Résultats des élections de 1979	1979	11 Pièce
AJT 2/3/18	Elections	1983-1984	16 Pièce
AJT 2/3/19	Elections	1987	2 Pièce
AJT 2/3/20	Elections	1989	8 Pièce
AJT 2/3/21	Info-mémo spécial élections	1994	3 Pièce
AJT 2/3/22	Elections	1994	17 Pièce
AJT 2/3/23	Compositions du Parlement européen	1984-1999	12 Pièce
AJT 2/3/24	Compositions du Parlement européen	1994-2003	8 Pièce
AJT 2/3/25	Composition du Parlement européen	2004	5 Pièce
AJT 2/3/26	Extension des pouvoirs du Parlement européen	1969-1970	9 Pièce
AJT 2/3/27	Evolution du Parlement européen	1975-1979	6 Pièce
AJT 2/3/28	Pouvoir budgétaire et motion de censure du Parlement européen	1970-2000	17 Pièce
AJT 2/3/29	Première session du Parlement européen	1979-1979	4 Pièce
AJT 2/3/30	Deuxième session du Parlement européen	1979-1979	3 Pièce
AJT 2/3/31	Troisième session du Parlement européen	1979-1979	3 Pièce
AJT 2/3/32	Motion de censure et présidence du Parlement européen	1976-2004	18 Pièce
AJT 2/3/33	Relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen	1992-1999	7 Pièce
AJT 2/3/34	Médiateur du Parlement européen	1971-1992	10 Pièce
AJT 2/3/35	Médiateur du Parlement européen	1995-1998	6 Pièce
AJT 2/3/36	Co-décisions entre le Conseil et le Parlement européens	1995-2006	61 Pièce
AJT 2/3/37	Comité de conciliation entre le Conseil et le Parlement européens	1996-2002	33 Pièce
AJT 2/3/38	Procédure de co-décision	1998-2000	5 Pièce
AJT 2/3/39	Relations avec les autres institutions européennes	1967-2004	8 Pièce
AJT 2/3/40	Députés européens : portraits, financement des groupes, levée d'immunités	1978-2004	38 Pièce
AJT 2/3/41	Visites de délégations de pays tiers	1979-1985	25 Pièce
AJT 2/3/42	Prix Sakharov pour la liberté de l'esprit : le Parlement européen et les droits de l'homme	1979-1998	13 Pièce
AJT 2/3/43	Minorités ethniques : les tsiganes et autres	1980-1992	11 Pièce
AJT 2/3/44	La faim dans le monde	1979-1997	9 Pièce
AJT 2/3/45	Droits de l'homme et identité européenne	1983-2003	49 Pièce
AJT 2/3/46	Questions écrites du Parlement européen à la Commission européenne (Vredeling)	1967-2004	110 Pièce
AJT 2/3/47	Statistiques	1975-2000	10 Pièce
AJT 2/3/48	Partis politiques au Parlement européen	1978-2002	13 Pièce