Adhésions et non-adhésions : Danemark, Irlande, Norvège, Autriche

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 4/2/1	Avis de la Commission au Conseil concernant l'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège et traité d'adhésion	1967-1972	6 Pièce
AJT 4/2/2	Irlande : négociations	1966-1972	25 Pièce
AJT 4/2/3	Danemark : négociations	1970-1971	19 Pièce
AJT 4/2/4	Norvège : négociations	1970-1971	33 Pièce
AJT 4/2/5	Norvège - Danemark : référendums	1972	7 Pièce
AJT 4/2/6	Négociations en vue de l'élargissement : problème de la pêche	1971-1972	21 Pièce
AJT 4/2/7	Négociations en vue de l'élargissement : procédure de contact avec les pays candidats	1971-1972	7 Pièce
AJT 4/2/8	Référendum en Irlande et situation au Danemark	1972	2 Pièce
AJT 4/2/9	Ratifications des traités d'adhésion	1972-1972	4 Pièce
AJT 4/2/10	Données statistiques sur la Communauté économique européenne élargie	1972-1972	6 Pièce
AJT 4/2/11	Déclarations d'Ivan Noergaard, Brian Lenihan, Pierre Harmel et François-Xavier Ortoli	1973	5 Pièce
AJT 4/2/12	Danemark : désenchantement	1973-1975	9 Pièce
AJT 4/2/13	Danemark et Irlande : mesures protectionnistes	1975	1 Pièce
AJT 4/2/14	Irlande : aide de la Communauté économique européenne dans certains secteurs	1973-1976	3 Pièce
AJT 4/2/15	Période transitoire pour les 3 nouveaux membres de la Communauté économique européenne	1977-1977	3 Pièce
AJT 4/2/16	Danemark dans le Marché commun : les Danois mécontents	1976-2002	33 Pièce
AJT 4/2/17	Groenland : autonomie et adhésion à la Communauté économique européenne	1976-2000	66 Pièce
AJT 4/2/18	Iles Féroé : accord sur la pêche	1973-2000	10 Pièce
AJT 4/2/19	Elargissement de l'Union européenne : rapports, discours	1991-1996	28 Pièce
AJT 4/2/20	Nouvelles demandes d'adhésions	1990-1992	18 Pièce
AJT 4/2/21	Nouvelles demandes d'adhésions : avis de la Commission	1992-1993	5 Pièce
AJT 4/2/22	Référendums dans les différents pays candidats	1992-1994	18 Pièce
AJT 4/2/23	Transition problématique de 12 à 15	1992-1995	43 Pièce
AJT 4/2/24	Calendrier des procédures d'élargissement	1994-1998	2 Pièce
AJT 4/2/25	Négociations avec les ex-pays de l'Europe de l'Est	1991-1996	40 Pièce
AJT 4/2/26	Débats sur l'élargissement à de nombreux pays	1991-1999	43 Pièce
AJT 4/2/27	L'élargissement, une priorité	1996-2000	24 Pièce
AJT 4/2/28	Autriche dans le Marché commun : son évolution politique	1996-2003	17 Pièce
AJT 4/2/29	Autriche dans le Marché commun : l'affaire Haider	2000-2000	87 Pièce
AJT 4/2/30	Scepticisme européen en Autriche	2005-2007	7 Pièce