Budgets

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 4/3/8/1	« Elargissement – Un processus gérable mais qui ne va pas sans coûts, selon Michaele Schreyer », Europolitique	2001	1 Pièce
AJT 4/3/8/2	« Elargissement – Vers une surveillance budgétaire des pays candidats à l’adhésion », Europolitique, n° 2587	2001	1 Pièce
AJT 4/3/8/3	« Elargissement – Les candidats contre une répartition à deux niveaux des fonds structurels », Europolitique	2001	1 Pièce
AJT 4/3/8/4	« Elargissement – Les dix candidats se partageront en 2004 le budget prévu en 2002 pour six », Europolitique, n° 2650	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/5	« Ist die EU-Erweiterung finanzierbar ? Verhandlungs-Endspurt mit Verteilungskämpfen », article	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/6	« Elargissement – Rapport d’étape sur la cohésion » ; « Nouveau cadre financier pour l’élargissement » ; « Elargissement – La Commission prévoit une aide limitée pour l’agriculture », Europolitique, n° 2654	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/7	« EU-Ringen um Kosten der Erweiterung eingeläutet – Volle Direktzahlungen erst nach 10 Jahren », article	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/8	« Elargissement – Le cadre budgétaire place les Quinze devant leur responsabilité », Europolitique, n° 2656	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/9	« Elargissement – Réactions voilées des pays candidats aux propositions de la Commission » ; « Elargissement – Verheugen flirte avec les espoirs d’adhésion de la Bulgarie », Europolitique, n° 2658	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/10	« Elargissement – La Slovénie conteste le modèle "taille unique" proposé par la Commission », Europolitique, n° 2659	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/11	« Elargissement – Les grands argentiers de l’UE divisés sur la facture de l’élargissement », Europolitique, n° 2660	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/12	« Elargissement – Projet de position de l’UE sur le chapitre des institutions », Europolitique, n° 2674	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/13	« Knausriger Finanzrahmen der EU-Erweiterung – Modellrechnungen zu den Haushalt-Wirkungen », article	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/14	« Elargissement – La Commission calcule les budgets nets des pays candidats », Europolitique, n° 2712	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/15	« Un nouveau traité d’adhésion engage les nouveaux Etats membres vis-à-vis de la candidature des autres candidats à l’UE », Europolitique*, 19.12.2002 ; « Elargissement – Le Conseil devrait reporter le chapitre institutionnel à la fin des négociations », *Europolitique, n° 2713	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/16	« "Finanzpaket" zur EU-Erweiterung geschnürt – Weg frei für die Schlussverhandlungen », article	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/17	« Die EU-Osterweiterung auf der Zielgeraden – Durchbruch am Gipfeltreffen in Brüssel », article	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/18	« Conseil européen – Les Quinze ont dégagé un compromis global sur l’élargissement », Europolitique, n° 2723	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/19	« Elargissement – Michaele Schreyer évalue le coût de l’élargissement », Europolitique	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/20	« Elargissement – L’EEE soutiendra-t-il financièrement l’adhésion des pays candidats ? », Europolitique, n° 2734	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/21	« EU-Kandidaten werden kaum zu Nettozahlern – Mögliche Folgen der Beschlüsse von Kopenhagen », article	2002	1 Pièce
AJT 4/3/8/22	« Deuxième rapport d’étape sur l’impact de l’élargissement sur la cohésion », Europolitique, n° 2746	2003	1 Pièce
AJT 4/3/8/23	« Budget – Adaptation des perspectives financières en fonction de l’élargissement », Europolitique, n° 2750	2003	1 Pièce
AJT 4/3/8/24	« Elargissement – Adoption du programme de financement 2003 », Europolitique, n° 2777	2003	1 Pièce
AJT 4/3/8/25	« Elargissement – La Commission insiste sur le respect des règles anti-discrimination », Europolitique	2003	1 Pièce
AJT 4/3/8/26	« Critères d’adhésion à l’euro pour les nouveaux Etats membres », Europolitique	2004	1 Pièce