Aide au développement

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 6/1/1	Système de préférence pour les pays en voie de développement	1967-1970	22 Pièce
AJT 6/1/2	Préférences généralisées	1971-2001	35 Pièce
AJT 6/1/3	Propositions de la Commission des Communautés européennes	1971-1972	10 Pièce
AJT 6/1/4	Décisions du Conseil européen	1972-1974	17 Pièce
AJT 6/1/5	Accord au Conseil européen	1974	2 Pièce
AJT 6/1/6	Vers une coordination des politiques de coopération au développement	1974-1979	46 Pièce
AJT 6/1/7	Critiques de la politique européenne d'aide au développement	1980-2003	28 Pièce
AJT 6/1/8	Evolution des échanges entre l'Europe et les pays en voie de développement	1967-1981	5 Pièce
AJT 6/1/9	Documents sur l'aide au développement	1975-2000	26 Pièce
AJT 6/1/10	Documents sur la politique de la Communauté économique européenne	1976-1997	16 Pièce
AJT 6/1/11	Débat sur l'aide au développement	1976-1985	19 Pièce
AJT 6/1/12	Débat sur l'aide au développement (suite)	1983-2002	9 Pièce
AJT 6/1/13	Interdépendance Nord - Sud	1987-2000	5 Pièce
AJT 6/1/14	Extension et mise en oeuvre des préférences généralisées	1971-1973	14 Pièce
AJT 6/1/15	La Commission et les préférences généralisées	1971-1980	12 Pièce
AJT 6/1/16	Préférences généralisées aux Etats-Unis et en Suisse ; critique de l'ACP	1971-1984	9 Pièce
AJT 6/1/17	Réforme du système des préférences généralisées	1974-1980	7 Pièce
AJT 6/1/18	Harmonisation entre la politique industrielle et l'aide au développement	1972	1 Pièce
AJT 6/1/19	Coopération technique	1974	1 Pièce
AJT 6/1/20	Système de garantie des investissements	1974-1980	15 Pièce
AJT 6/1/21	Les Nations Unies et l'Europe : conférence sur les pays les moins avancés	1974-1981	17 Pièce
AJT 6/1/22	Fonds international pour le développement agricole	1975-1977	9 Pièce
AJT 6/1/23	Politique européenne de l'aide au développement	1975-1987	37 Pièce
AJT 6/1/24	Coordination et harmonisation de l'aide au développement	1976-1978	7 Pièce
AJT 6/1/25	Protocole financier avec les pays méditerranéens	1976-1977	11 Pièce
AJT 6/1/26	Relation avec les organisations non gouvernementales	1977-1978	6 Pièce
AJT 6/1/27	Coopération dans le domaine de l'énergie	1978-1978	2 Pièce
AJT 6/1/28	Conditions pour obtenir de l'aide	1978-1979	7 Pièce
AJT 6/1/29	Statistiques	1979-1979	2 Pièce
AJT 6/1/30	Environnement	1983-1984	5 Pièce
AJT 6/1/31	Santé	1983-1985	2 Pièce
AJT 6/1/32	Droits d'auteur	1986	1 Pièce
AJT 6/1/33	Office humanitaire de la Communauté européenne	1994	1 Pièce
AJT 6/1/34	L'aide au développement : corruption, changement climatique, nouveaux acteurs	2007-2007	4 Pièce