Conseil de l'Europe

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 9/1/1	Organisation et plan à moyen terme	1968-1978	4 Pièce
AJT 9/1/2	Pays membre : la Grèce	1967-1974	10 Pièce
AJT 9/1/3	Pays membre : la Suisse	1967-1984	4 Pièce
AJT 9/1/4	Entrées d'autres pays au Conseil de l'Europe	1967-2002	20 Pièce
AJT 9/1/5	Evolution du Conseil de l'Europe	1980-2003	70 Pièce
AJT 9/1/6	Les 20 ans du Conseil de l'Europe et les droits de l'homme	1963-1993	7 Pièce
AJT 9/1/7	Conférence européenne des pouvoirs locaux au Conseil de l'Europe	1968-1974	6 Pièce
AJT 9/1/8	Réflexions sur le rôle futur du Conseil de l'Europe	1968-1979	7 Pièce
AJT 9/1/9	Relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe	1973-2004	22 Pièce
AJT 9/1/10	Droits de l'homme : conflit entre la Grèce et la Turquie au sujet de Chypre	1967-1978	16 Pièce
AJT 9/1/11	Droits de l'homme : Irlande du Nord	1971-1978	6 Pièce
AJT 9/1/12	Droits de l'homme : plainte contre la Suisse et situation dans les pays de l'Est	1976-1983	3 Pièce
AJT 9/1/13	Droits de l'homme : affaire Ringeisen en Autriche	1967-1973	6 Pièce
AJT 9/1/14	Entrée en vigueur de la convention européenne des droits de l'homme	1968-1979	6 Pièce
AJT 9/1/15	Débats sur les droits de l'homme	1970-1986	6 Pièce
AJT 9/1/16	Droits de l'homme : évolution des droits	1979-2007	34 Pièce
AJT 9/1/17	Droits de l'homme : affaires contre le Royaume-Uni et l'Allemagne	1970-1975	12 Pièce
AJT 9/1/18	Droits de l'homme : affaires contre le Royaume-Uni, la Belgique, l'Autriche	1971-1975	6 Pièce
AJT 9/1/19	Droits de l'homme : affaires contre la Belgique et la Suède	1971-1975	7 Pièce
AJT 9/1/20	Droits de l'homme : affaires contre la Suède, le Danemark et le Royaume-Uni	1971-1976	6 Pièce
AJT 9/1/21	Droits de l'homme et l'armée	1972-1977	14 Pièce
AJT 9/1/22	Irlande du Nord et l'IRA	2005-2007	5 Pièce
AJT 9/1/23	Le Conseil de l'Europe : organisation et défis	2006-2007	3 Pièce