Evolution

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 15/1/1	Politique agricole dans différents pays des Communautés européennes	1962-1971	34 Pièce
AJT 15/1/2	Politique agricole en Suisse	1967-1968	42 Pièce
AJT 15/1/3	Conseil de ministres européen sur les questions agricoles	1966-1966	6 Pièce
AJT 15/1/4	Débats agricoles à Bruxelles	1966-1967	11 Pièce
AJT 15/1/5	Communications sur la politique agricole commune, des Communautés européennes	1967-1967	2 Pièce
AJT 15/1/6	Réunion des ministres de l'agriculture des Six	1967-1967	4 Pièce
AJT 15/1/7	Conseil européen des ministres de l'agriculture	1967-1967	3 Pièce
AJT 15/1/8	Conseil européen des ministres de l'agriculture	1967-1967	4 Pièce
AJT 15/1/9	Plan Mansholt	1967-1969	41 Pièce
AJT 15/1/10	Conseil européen des ministres de l'agriculture	1967-1967	6 Pièce
AJT 15/1/11	Conseil européen des ministres de l'agriculture	1967-1967	5 Pièce
AJT 15/1/12	Conseils européens des ministres de l'agriculture	1967-1968	7 Pièce
AJT 15/1/13	Conseil européen des ministres de l'agriculture	1969	4 Pièce
AJT 15/1/14	Restructuration de l'agriculture communautaire	1967-1968	21 Pièce
AJT 15/1/15	Programme Agriculture 1980	1968	7 Pièce
AJT 15/1/16	Réforme des structures agricoles	1971-1979	41 Pièce
AJT 15/1/17	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : fonctionnement	1967-1969	16 Pièce
AJT 15/1/18	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : amélioration des structures agricoles	1967-1971	14 Pièce
AJT 15/1/19	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : budget	1968-1969	10 Pièce
AJT 15/1/20	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : financement de la politique agricole commune	1968-1970	5 Pièce
AJT 15/1/21	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : bilan	1970	5 Pièce
AJT 15/1/22	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : rapports financiers	1970-1974	15 Pièce
AJT 15/1/23	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : rapports financiers	1975-1977	13 Pièce
AJT 15/1/24	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : irrégularités	1978-1986	12 Pièce
AJT 15/1/25	Fonds européen d'orientation et de garantie agricole : financement	1993-2004	12 Pièce
AJT 15/1/26	Décisions de gestion de la politique agricole commune	1967-1968	3 Pièce
AJT 15/1/27	Rapprochement des législations agricoles et données statistiques	1967-1980	27 Pièce
AJT 15/1/28	Débat sur la politique agricole commune	1967-1983	16 Pièce
AJT 15/1/29	Clauses de sauvegarde de produits agricoles	1968-1970	5 Pièce
AJT 15/1/30	Données techniques de la politique agricole commune	1972-2002	8 Pièce
AJT 15/1/31	Critiques de la politique agricole commune	1980	3 Pièce
AJT 15/1/32	Plan Mansholt : réactions des pays	1968-1968	4 Pièce
AJT 15/1/33	Plan Mansholt : réactions des organisations agricoles	1968-1969	9 Pièce
AJT 15/1/34	Plan Mansholt au conseil de ministres européen	1968-1969	6 Pièce
AJT 15/1/35	Plan Mansholt : propositions de la Commission européenne	1968-1969	2 Pièce
AJT 15/1/36	Plan Mansholt : débat	1970-1970	18 Pièce
AJT 15/1/37	Plan Mansholt : résolution du Conseil européen	1971-1971	1 Pièce
AJT 15/1/38	Plan Mansholt : directives du Conseil européen	1972-1972	1 Pièce
AJT 15/1/39	Evolution des revenus agricoles	1969-1991	50 Pièce
AJT 15/1/40	Agriculture de montagne	1971-1998	39 Pièce
AJT 15/1/41	Régions agricoles prioritaires	1971-1977	8 Pièce
AJT 15/1/42	Transformation et vente des produits agricoles	1975-1977	3 Pièce
AJT 15/1/43	Gestion des forêts	1974-1977	5 Pièce
AJT 15/1/44	Coopératives agricoles et agriculture biologique	1977-2004	7 Pièce
AJT 15/1/45	Baisse des revenus des agriculteurs	1981-1992	5 Pièce
AJT 15/1/46	Malaise et baisse du nombre d'agriculteurs	1995-2004	3 Pièce
AJT 15/1/47	Aménagement et bilans de la politique agricole commune	1972-1975	59 Pièce
AJT 15/1/48	Réunion des ministres de l'agriculture : plan Gundelach et opposition anglaise	1975-1980	85 Pièce
AJT 15/1/49	Réforme de la politique agricole commune	1980-1985	101 Pièce
AJT 15/1/50	Du livre vert, de la biotechnologie à une prise de conscience de l'impact de l'agriculture sur l'environnement	1985-1991	75 Pièce
AJT 15/1/51	Déclarations sur la politique agricole commune	1991-1996	9 Pièce
AJT 15/1/52	Débats au sein des organisations agricoles	1991-2003	18 Pièce
AJT 15/1/53	Réforme de la politique agricole commune	1991-2004	99 Pièce