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Liste des fonds
  • Fonds Jörg Thalmann
  • Marché intérieur des Communautés européennes
  • Marché intérieur par secteurs
Information sur le fonds
Dossier
Dates 1968 - 2006
Cotes Cote : AJT 16/3/1
Importance matérielle 228 Pièce
Citation de la source Fonds Jörg Thalmann, Cote : AJT 16/3/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Réglementations d'ordre technique

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AJT 16/3/1/1 Réglementations d'ordre technique : évolution générale 1968-1971 4 Pièce
AJT 16/3/1/2 Prises de courant, informatique et télécommunication 1968-2002 18 Pièce
AJT 16/3/1/3 Métrologie et unités de mesure 1970-1989 16 Pièce
AJT 16/3/1/4 Taximétrie, jouets, teinture, cables, emballage, produits cosmétiques 1971-2003 18 Pièce
AJT 16/3/1/5 Machines et produits chimiques 1987-2003 10 Pièce
AJT 16/3/1/6 Harmonisation technique dans les transports (automobiles, motos, tracteurs, cars, bus) 1970-2002 90 Pièce
AJT 16/3/1/7 Directives européennes sur les denrées alimentaires 1970-2003 66 Pièce
AJT 16/3/1/8 Règles européennes : critiques 2005-2006 6 Pièce
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Vie privée