Routes

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 18/2/1	Pour un réseau européen de routes et d'autoroutes	1967-1968	3 Pièce
AJT 18/2/2	Mesures techniques européennes pour les véhicules à moteur	1968-1977	3 Pièce
AJT 18/2/3	Convention TIR	1971-1977	3 Pièce
AJT 18/2/4	Poids et dimensions des véhicules routiers	1972-1999	54 Pièce
AJT 18/2/5	Directive sur le contrôle technique des véhicules	1976-1999	3 Pièce
AJT 18/2/6	Relations entre les Communautés européennes et d'autres pays en ce qui concerne les transports	1977-1987	9 Pièce
AJT 18/2/7	Règles d'accès à la profession de transporteur routier	1967-1978	7 Pièce
AJT 18/2/8	Contingents bilatéraux pour les transports routiers entre les Etats membres des Communautés européennes	1968-1981	22 Pièce
AJT 18/2/9	Harmonisation des conditions de concurrence dans les transports routiers internationaux	1968-1988	2 Pièce
AJT 18/2/10	Tarification des transports routiers	1968-2001	15 Pièce
AJT 18/2/11	Libéralisation des transports par bus et des déménagements	1969-1980	10 Pièce
AJT 18/2/12	Harmonisation des codes de la route	1973-1993	12 Pièce
AJT 18/2/13	Accès à la profession de transporteur routier	1974-1989	5 Pièce
AJT 18/2/14	Vélo, moto, protection des piétons	1978-2002	12 Pièce
AJT 18/2/15	Réactions des transporteurs routiers à la politique des transports européenne	1968-1976	5 Pièce
AJT 18/2/16	Harmonisation des taxes sur les véhicules	1968-1999	20 Pièce
AJT 18/2/17	Réunions du Conseil européen sur les transports	1976-1984	18 Pièce
AJT 18/2/18	Facilitation du passage des frontières	1984	32 Pièce
AJT 18/2/19	Etudes statistiques sur les transports routiers en Europe	1987-1992	6 Pièce
AJT 18/2/20	Contrôle du temps de travail des chauffeurs	1969-2001	50 Pièce
AJT 18/2/21	Harmonisation des documents d'immatriculation et du permis de conduire	1974-2004	35 Pièce
AJT 18/2/22	Sécurité routière	1970-2004	37 Pièce
AJT 18/2/23	Limitations de vitesse, harmonisation des interdictions de circuler, services télématiques	1971-2003	31 Pièce
AJT 18/2/24	Charte sur la sécurité routière	1971-2004	21 Pièce
AJT 18/2/25	Assurances automobiles	1972-2003	19 Pièce
AJT 18/2/26	Réunions du Conseil européen sur les transports	1984-1992	57 Pièce
AJT 18/2/27	Fiscalité routière, barrages routiers	1992-2002	40 Pièce
AJT 18/2/28	Eurovignette	1992-2005	25 Pièce
AJT 18/2/29	Transports routiers européens : documentation	1992-1996	7 Pièce