Transport aérien

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 18/4/1	Libéralisation et règles communes dans le transport aérien européen	1974-1984	22 Pièce
AJT 18/4/2	Transport aérien européen : documentation	1980-2002	19 Pièce
AJT 18/4/3	Transport aérien européen : débat	1984-1994	8 Pièce
AJT 18/4/4	Réunion du Conseil européen sur le transport aérien	1987-1987	5 Pièce
AJT 18/4/5	Sécurité aérienne : assurances, protection des données des passagers aériens, Eurocontrol	1975-2004	37 Pièce
AJT 18/4/6	Tarifs et frêt aériens	1979-1990	14 Pièce
AJT 18/4/7	Affaire Ryanair, créneaux horaires, réservation, retards et indemnités	1988-2005	28 Pièce
AJT 18/4/8	Services aériens réguliers interrégionaux	1982-1988	26 Pièce
AJT 18/4/9	Accords de transport entre l'Union européenne et les pays tiers	1993-2004	27 Pièce
AJT 18/4/10	Libéralisation des transports aériens	1984-1987	34 Pièce
AJT 18/4/11	Libéralisation des transports aériens	1988-2004	59 Pièce
AJT 18/4/12	Procédures de la Commission européenne à l'encontre de compagnies aériennes	1990-2004	33 Pièce
AJT 18/4/13	Alliance entre Sabéna et Swissair	1994-2003	89 Pièce
AJT 18/4/14	Swissair et l'Union européenne	1980-2004	56 Pièce
AJT 18/4/15	Dérégulation du transport aérien aux Etats-Unis	1986-1993	14 Pièce
AJT 18/4/16	Négociations entre l'Union européenne, l'AELE et les pays scandinaves	1987-2002	14 Pièce
AJT 18/4/17	Crise de Swissair	1996-2004	27 Pièce
AJT 18/4/18	Dispute entre la Suisse et l'Allemagne sur la gestion de l'espace aérien (Kloten, Zurich)	2001-2004	26 Pièce
AJT 18/4/19	Liquidation de Swissair : débuts de Swiss et les relations avec l'Union européenne	2004-2007	24 Pièce