Généralités

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 20/1/1	Politique énergétique des Communautés européennes : documents	1959-1999	47 Pièce
AJT 20/1/2	Evolution de la politique énergétique commune	1962-1973	6 Pièce
AJT 20/1/3	Evolution de la demande énergétique dans les Communautés européennes	1966-1973	10 Pièce
AJT 20/1/4	Politique énergétique en Suisse	1967-1968	4 Pièce
AJT 20/1/5	Crise énergétique : réflexions	1967-1973	8 Pièce
AJT 20/1/6	Vers l'organisation du marché commun de l'énergie	1968-1973	19 Pièce
AJT 20/1/7	Système d'assistance mutuelle des pays européens en cas de crise pétrolière, établi par l'OCDE	1973-1973	3 Pièce
AJT 20/1/8	Politique énergétique dans différents pays	1967-1980	12 Pièce
AJT 20/1/9	Travaux des institutions européennes dans le domaine de l'énergie	1974-1978	4 Pièce
AJT 20/1/10	Financements et investissements européens dans le domaine de l'énergie	1975-1981	14 Pièce
AJT 20/1/11	Statistiques	1976-1982	19 Pièce
AJT 20/1/12	Politique européenne des prix de l'énergie	1977-1987	21 Pièce
AJT 20/1/13	Idée de taxation communautaire des importations pétrolières	1980-1982	6 Pièce
AJT 20/1/14	Premières orientations d'une politique commune de l'énergie	1968-1972	14 Pièce
AJT 20/1/15	La politique commune de l'énergie au Conseil européen	1969-1972	6 Pièce
AJT 20/1/16	La politique commune de l'énergie : documents de la Commission européenne	1972-1973	7 Pièce
AJT 20/1/17	Préparation du Conseil européen sur l'énergie	1973-1973	5 Pièce
AJT 20/1/18	Conseil européen sur l'énergie	1973-1973	4 Pièce
AJT 20/1/19	Travaux de la Commission européenne	1973-1973	6 Pièce
AJT 20/1/20	Règlement du Conseil européen permettant de soutenir financièrement des projets communautaires énergétiques	1973-1973	2 Pièce
AJT 20/1/21	Crise pétrolière : proposition franco-allemande	1973-1973	16 Pièce
AJT 20/1/22	Bilan énergétique par pays	1973-1974	11 Pièce
AJT 20/1/23	Répercussions économiques de la crise pétrolière	1974-1974	8 Pièce
AJT 20/1/24	Crise pétrolière : hausse des prix dans la sidérurgie, l'industrie automobile et les engrais	1974-1974	5 Pièce
AJT 20/1/25	Crise pétrolière : inflation et balances des paiements déficitaires	1974-1974	6 Pièce
AJT 20/1/26	Crise pétrolière : répercussions sur la politique économique	1974-1974	6 Pièce
AJT 20/1/27	Crise pétrolière : montée du chômage	1974-1974	5 Pièce
AJT 20/1/28	Mesures de la Commission européenne face à la crise pétrolière	1973-1974	28 Pièce
AJT 20/1/29	Du sommet de Copenhague à la proposition de Simonet prévoyant une profonde restructuration des sources d'approvisionnement	1973-1974	40 Pièce
AJT 20/1/30	Divergences entre les pays membres face aux mesures d'urgence proposées par la Commission	1974-1974	6 Pièce
AJT 20/1/31	Nouvelle stratégie de politique énergétique de la Commission européenne	1974	3 Pièce
AJT 20/1/32	Documentation sur l'énergie	1973-1987	16 Pièce
AJT 20/1/33	Initiatives diverses dans le domaine de l'énergie	1974-1980	39 Pièce
AJT 20/1/34	Organisation du marché pétrolier	1974-1974	10 Pièce
AJT 20/1/35	Conseil européen	1974-1974	3 Pièce
AJT 20/1/36	Résolution de politique énergétique du Conseil européen	1974-1974	3 Pièce
AJT 20/1/37	Relance du dossier de politique énergétique commune	1974-1974	10 Pièce
AJT 20/1/38	Conseil européen de l'énergie	1974	5 Pièce
AJT 20/1/39	Communauté européenne et Agence internationale de l'énergie	1975-1975	9 Pièce
AJT 20/1/40	Difficultés dans l'élaboration d'une politique énergétique commune du fait que la France n'est pas membre de l'Agence internationale de l'énergie	1975-1975	6 Pièce
AJT 20/1/41	Echec du conseil européen sur l'énergie	1975-1975	3 Pièce
AJT 20/1/42	Propositions de la Commission européenne d'économiser l'énergie	1974-1977	37 Pièce
AJT 20/1/43	Economie d'énergie : mesures prises par les Etats membres des Communautés européennes	1978-1979	38 Pièce
AJT 20/1/44	Programme d'économie d'énergie	1980-2003	30 Pièce
AJT 20/1/45	Situation énergétique de la Communauté européenne : perspectives et politique	1974-1978	28 Pièce
AJT 20/1/46	Détérioration du marché du pétrole	1977-1982	12 Pièce
AJT 20/1/47	Rapport sur la situation énergétique des Communautés européennes	1979-1980	13 Pièce
AJT 20/1/48	Bilan énergétique de l'Union européenne	1981-2004	19 Pièce
AJT 20/1/49	Proposition allemande de franchise douanière sur les produits pétroliers	1974-1975	4 Pièce
AJT 20/1/50	Enquête de la Comission européenne sur les matières premières et sur les sociétés pétrolières	1974-1975	11 Pièce
AJT 20/1/51	Collecte d'informations par la Commission européenne	1974-1976	4 Pièce
AJT 20/1/52	Relations extérieures des Communautés européennes dans le domaine de l'énergie	1974-1979	18 Pièce
AJT 20/1/53	Politique d'approvisionnement en énergie en cas de crise	1974-2003	15 Pièce
AJT 20/1/54	Sécurité énergétique : stocks de gaz et de pétrole	1974-2004	22 Pièce
AJT 20/1/55	Interconnexions et échanges d'énergie entre Etats d'Europe	1978-1988	2 Pièce
AJT 20/1/56	Pré-crise dans l'approvisionnement en pétrole	1980-1981	7 Pièce
AJT 20/1/57	Recherche énergétique	1974-1979	28 Pièce
AJT 20/1/58	Soutien des Communautés européennes aux nouvelles énergies	1974-1980	46 Pièce
AJT 20/1/59	Directive européenne sur les énergies renouvelables	1981-2004	27 Pièce
AJT 20/1/60	Décisions et débats du Conseil européen sur l'énergie : mécanisme de crise	1975-1976	27 Pièce
AJT 20/1/61	Décisions et débats du Conseil européen sur l'énergie au cours de l'année 1977	1976-1977	23 Pièce
AJT 20/1/62	Décisions et débats du Conseil européen sur l'énergie	1976-1977	20 Pièce
AJT 20/1/63	Programme énergétique des Communautés européennes : Conseil européen	1979-1982	24 Pièce
AJT 20/1/64	Premières étapes vers un marché intérieur de l'énergie	1984-1992	16 Pièce
AJT 20/1/65	Libéralisation du gaz et de l'électricité	1992-2004	32 Pièce
AJT 20/1/66	Accords entre l'Union européenne, la Russie et le Kazakhstan	2005-2007	12 Pièce
AJT 20/1/67	Réchauffement climatique et politique énergétique en Allemagne et de l'Union européenne	2007	3 Pièce