Sécurité nucléaire

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 20/4/4/1	Du traité de non prolifération à la lutte contre le trafic illicite de matières nucléaires	1967-2004	48 Pièce
AJT 20/4/4/2	Accords entre l'Union européenne, la Russie et les Etats-Unis. Sécurité nucléaire en Europe de l'Est (Slovaquie, Bulgarie, Lituanie) ainsi qu'en Asie (Japon et Corée du Nord)	1987-2003	13 Pièce
AJT 20/4/4/3	Débats sur la sécurité nucléaire	1967-1984	12 Pièce
AJT 20/4/4/4	Conventions sur la responsabilité civile dans le domaine nucléaire	1974-2004	3 Pièce
AJT 20/4/4/5	Transport des matières radioactives	1975-1980	5 Pièce
AJT 20/4/4/6	Protection physique des matières nucléaires	1976-1987	14 Pièce
AJT 20/4/4/7	Informations sur la sécurité nucléaire de la Commission européenne	1977-1984	10 Pièce
AJT 20/4/4/8	Protection contre les radiations	1978-2000	7 Pièce
AJT 20/4/4/9	Echange d'information sur la radioactivité entre les pays européens	1979-2002	10 Pièce
AJT 20/4/4/10	Contrôle de sécurité d'Euratom	1969-2004	12 Pièce
AJT 20/4/4/11	Plainte contre la construction d'une centrale nucléaire à Wyhl et Superphénix	1977-1994	6 Pièce
AJT 20/4/4/12	Propositions de la Commission européenne de renforcement de la sécurité nucléaire	1977-2004	33 Pièce
AJT 20/4/4/13	Incidents nucléaires	1974-2001	36 Pièce
AJT 20/4/4/14	Affaire Plumbat : vol d'uranium	1977-1978	22 Pièce
AJT 20/4/4/15	Accident nucléaire d'Harrisburg (Pennsylvanie)	1979-1983	22 Pièce
AJT 20/4/4/16	Accident du Mont-Louis, navire français transportant des fûts d'uranium	1984-1984	8 Pièce
AJT 20/4/4/17	Débats publics organisés par la Commission européenne sur l'énergie nucléaire	1975-1978	21 Pièce
AJT 20/4/4/18	Soutiens et oppositions à la politique nucléaire de la Commission européenne	1977-1980	26 Pièce
AJT 20/4/4/19	Réflexions sur l'énergie nucléaire	1977-1984	6 Pièce
AJT 20/4/4/20	Référendum suédois sur l'avenir du nucléaire	1980	3 Pièce
AJT 20/4/4/21	Débat public sur l'énergie nucléaire de la Commission européenne : documents	1977-1978	20 Pièce
AJT 20/4/4/22	Débat sur l'énergie nucléaire en Suisse	1986-1986	20 Pièce
AJT 20/4/4/23	Accident nucléaire de Tchernobyl : documents	1986-1987	9 Pièce
AJT 20/4/4/24	Accident nucléaire de Tchernobyl : réactions en Allemagne et en Suède	1986-1987	15 Pièce
AJT 20/4/4/25	Accident nucléaire de Tchernobyl : mesures d'urgence de la Commission européenne (protection de la population)	1986-1987	23 Pièce
AJT 20/4/4/26	Accident nucléaire de Tchernobyl : actions de l'Agence internationale de l'énergie atomique	1986-1987	4 Pièce
AJT 20/4/4/27	Accident nucléaire de Tchernobyl : risques sur la santé de la radioactivité	1986-1988	12 Pièce
AJT 20/4/4/28	Accident nucléaire de Tchernobyl : peur d'une nouvelle catastrophe	1986-1990	14 Pièce
AJT 20/4/4/29	Accident nucléaire de Tchernobyl : accord entre l'Union européenne et l'Ukraine	1993-2003	22 Pièce
AJT 20/4/4/30	Colloque sur la gestion des déchets nucléaires, du groupe socialiste du Parlement européen : documents	1988	6 Pièce
AJT 20/4/4/31	Correspondance entre Jörg Thalmann et le Forum für verantwortbare Anwendung der Wissenschaft	1992-1993	11 Pièce