Généralités

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 25/1/1/1	Programme communautaire en matière de politique de l'environnement et accord d'information réciproque	1970-1973	14 Pièce
AJT 25/1/1/2	Groupe Environnement du Conseil des ministres	1973-1973	11 Pièce
AJT 25/1/1/3	Principe 'pollueur-payeur' et protection des eaux	1973-1974	14 Pièce
AJT 25/1/1/4	Programme communautaire en matière de politique de l'environnement	1974-1975	9 Pièce
AJT 25/1/1/5	Compromis sur le contrôle de la pollution des eaux communautaires	1975-1975	6 Pièce
AJT 25/1/1/6	Deuxième programme d'action en matière d'environnement	1976-1977	7 Pièce
AJT 25/1/1/7	Réunions du Conseil de l'environnement	1977-1982	36 Pièce
AJT 25/1/1/8	Conseil de l'environnement et 3e programme d'action communautaire	1979-1984	16 Pièce
AJT 25/1/1/9	Conseil de l'environnement et 4e programme d'action communautaire	1985-1986	12 Pièce
AJT 25/1/1/10	Débat, rapports et conseils de l'environnement	1978-1998	16 Pièce
AJT 25/1/1/11	Application des directives européennes en matière d'environnement	1987-2004	57 Pièce
AJT 25/1/1/12	Politiques régionale et environnementale	1990-1991	27 Pièce
AJT 25/1/1/13	Documentation sur la politique européenne environnementale	1971-1990	33 Pièce
AJT 25/1/1/14	Documentation sur la politique européenne environnementale	1990-2003	19 Pièce
AJT 25/1/1/15	La Suisse et la politique européenne environnementale	1999-2007	5 Pièce