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Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 25/1/3/1	Conférences internationales sur l'environnement	1971-2003	55 Pièce
AJT 25/1/3/2	Accords internationaux et politique suisse de l'environnement	1978-2002	27 Pièce
AJT 25/1/3/3	Conférence de Rio	1989-1993	30 Pièce
AJT 25/1/3/4	Progrès dans l'évaluation objective des risques de la pollution et études de l'impact des plans nationaux sur l'environnement	1972-1999	17 Pièce
AJT 25/1/3/5	Nouvelles normes européennes en matière d'environnement	1974-2004	30 Pièce
AJT 25/1/3/6	Agence européenne pour l'environnement	1977-2001	22 Pièce
AJT 25/1/3/7	Stratégie de développement durable d'Euro Chlor ; éco-label ; éco-audit	1990-2004	26 Pièce
AJT 25/1/3/8	Conseil européen des ministres de l'environnement et documents de référence sur la réduction intégrée de la pollution	2000-2002	2 Pièce
AJT 25/1/3/9	Fiscalité et budget au service de la protection de l'environnement : principe de pollueur - payeur	1973-2000	36 Pièce
AJT 25/1/3/10	Taxation des énergies non renouvelables, taxe CO2	1983-1997	70 Pièce
AJT 25/1/3/11	Ecotaxes dans les pays européens	1989-2003	26 Pièce
AJT 25/1/3/12	Directive européenne sur la taxation de l'énergie	1974-2003	12 Pièce
AJT 25/1/3/13	Protection pénale de l'environnement : responsabilité environnementale, participation du public (convention d'Aarhus)	1974-2004	43 Pièce
AJT 25/1/3/14	Programme de recherche sur l'environnement	1977-1978	7 Pièce
AJT 25/1/3/15	Compétivité, emplois et protection de l'environnement	1988-1992	2 Pièce
AJT 25/1/3/16	Intégration européenne (marché commun) et politique européenne de protection de l'environnement	1989-1992	9 Pièce
AJT 25/1/3/17	Transport et environnement	1992-2002	4 Pièce
AJT 25/1/3/18	La Commission européenne et les législations nationales : marché commun et environnement	2000-2002	12 Pièce
AJT 25/1/3/19	Politique industrielle et environnement	2000-2004	8 Pièce
AJT 25/1/3/20	Nouvelles règles de concurrence dans les marchés publics : prise en compte de considérations écologiques	2001-2002	3 Pièce
AJT 25/1/3/21	Environnement - santé : la Commission présente son plan d'action 2004 - 2010	2004	1 Pièce