Dates	17 March 1948 - 14 March 1955
Cotes	Cote : AJVH 5/2/6
Importance matérielle	33 Pièce
Citation de la source	Fonds Jacques van Helmont, Cote : AJVH 5/2/6. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Conférence de Paris : l'Union de l'Europe occidentale

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJVH 5/2/6/1	« Texte du traité de Bruxelles et des protocoles modifiant et complétant ce traité signés à Paris »	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/2	« Text of the Brussels treaty and of the protocols modifying and completing that treaty, signed in Paris »	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/3	« Note sur les accords signés à Paris le 23 octobre 1954 »	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/4	« Mesures d'application des accords signés à Paris le 23 octobre 1954 », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/5	« Les accords de Paris (23 octobre 1954) », La Documentation française	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/6	« Pacte de Bruxelles », La Documentation française	1948	1 Pièce
AJVH 5/2/6/7	« Note de comparaison entre le traité du 27 mai 1952 instituant la Communauté européenne de défense (C.E.D.) et les accords de Paris du 23 octobre 1954 instituant l'Union de l'Europe occidentale (U.E.O.) »	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/8	« Projet de loi néerlandais portant ratification des accords de Paris du 23 octobre 1954 », extraits de l'exposé des motifs, document parlementaire	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/9	« La Grande-Bretagne et les accords de Paris », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/10	« Position de la Grande-Bretagne dans l'Union de l'Europe occidentale », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/11	« La motion approuvant les accords de Paris a été approuvée à la chambre des communes [...] », A.F.P.	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/12	« Additif débat aux communes », A.F.P.	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/13	« L'organisation de l'assemblée de l'U.E.O. et les relations à établir entre l'Union de l'Europe occidentale et le Conseil de l'Europe », commission des affaires générales de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/14	« L'organisation de l'assemblée de l'U.E.O. et les relations à établir entre l'Union de l'Europe occidentale et le Conseil de l'Europe », amendement de Mlle Klompe, commission des affaires générales de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/15	« L'organisation de l'assemblée de l'U.E.O. et les relations à établir entre l'Union de l'Europe occidentale et le Conseil de l'Europe », amendement de Montini, commission des affaires générales de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/16	« Situation résultant de l'échec du traité de Paris en vue des solutions de rechange qui peuvent être envisagées », avant-projet de résolution de Bohy, commission des affaires générales de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/17	« Situation résultant de l'échec du traité de Paris en vue des solutions de rechange qui peuvent être envisagées », avant-projet de résolution de Bohy, amendement de Santero, commission des affaires générales de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/18	« Discours de M. Mendès-France prononcés au Canada et aux Etats-Unis (17 - 23 novembre 1954) », La Documentation française	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/19	« Aide - mémoire sur le discours de mademoiselle Klompe », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/20	« Notes », sur les accords de Paris	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/21	« Note de comparaison entre le traité du 27 mai 1952 instituant la Communauté européenne de défense (C.E.D.) et les accords de Paris du 23 octobre 1954 instituant l'Union de l'Europe occidentale (U.E.O.) »	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/22	« Lorsque l'Assemblée a discuté les résultats de la conférence de Londres [...] », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/23	« Du rejet de la C.E.D. au débat de ratification des accords de Paris à l'Assemblée nationale », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/24	« La Grande-Bretagne et les accords de Paris », note	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/25	« Le gouvernement néerlandais se prononce contre toute conception supranationale pour la production d'armements », A.F.P.	1954	1 Pièce
AJVH 5/2/6/26	« Dans la résolution adoptée le 21 octobre 1954, les gouvernements membres de l'Union de l'Europe occidentale [...] », note	1955	1 Pièce
AJVH 5/2/6/27	« Mémorandum du gouvernement français sur la standardisation et la production des armements »	1955	1 Pièce
AJVH 5/2/6/28	« Suggestions du ministre fédéral de l'Economie concernant une coopération dans le domaine de l'armement dans le cadre de l'Union de l'Europe occidentale »	1955	1 Pièce
AJVH 5/2/6/29	« Résumé des suggestions du ministre fédéral de l'Economie au sujet d'une coopération dans le domaine de l'armement dans le cadre de l'Union de l'Europe occidentale »	1955	1 Pièce
AJVH 5/2/6/30	« M. Mendès-France, l'Europe et la Sarre ». Lettre d'informations politiques et économiques	1955	1 Pièce
AJVH 5/2/6/31	« Note sur le projet français d'agence pour la standardisation et la production d'armements »	[s.d	1 Pièce
AJVH 5/2/6/32	« Un peu long », note manuscrite de Jacques Van Helmont sur les accords de Paris	[s.d	1 Pièce
AJVH 5/2/6/33	« Accords de Paris - pool des armements », note	1954	1 Pièce

Version électronique

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