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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation
  • L'aide des Etats Unis comme suite aux accords de prêt bail
Information sur le fonds
Dossier
Dates 12 février 1945 - 28 avril 1945
Cotes Cote : AMF 3/1
Importance matérielle 17 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Plan de modernisation, Cote : AMF 3/1. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Textes des accords prêt bail : le 28 février 1945

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMF 3/1/1 Liste des documents constituant les "Accords prêt bail du 28.02.45" [s.d 1 Pièce
AMF 3/1/2 Master agreement 1945 1 Pièce
AMF 3/1/3 Accord 3 (c) [s.d 1 Pièce
AMF 3/1/4 Echange de lettres sur l'aide réciproque 1945-1945 3 Pièce
AMF 3/1/5 "Mémorandum" du gouvernement américain 1945 1 Pièce
AMF 3/1/6 Réponse de H. Bonnet et de J.M. donnant leur accord et accompagnant une note interprétative des conventions 1945 1 Pièce
AMF 3/1/7 Lettre de J.C. Grew à H. Bonnet donnant son accord sur la note interprétative AMF 3/1/6 1945 1 Pièce
AMF 3/1/8 Lettre de J.M. à J.C. Grew relative au compte francs pour la solde des troupes américaines 1945 1 Pièce
AMF 3/1/9 Lettre de J.C. Grew à J.M. indiquant son accord sur la lettre AMF 3/1/8 1945 1 Pièce
AMF 3/1/10 Lettre de J.M. à W.L. Clayton, Assistant Secretary of State, concernant l'interprétation du paragraphe 3 du préambule du Master Agreement 1945 1 Pièce
AMF 3/1/11 Réponse de W.L. Clayton à J.M. 1945 1 Pièce

Traitement

Les pièces suivantes ont été, à l'origine, agrafées de manière à former un seul dossier

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