Liste des fonds

4/8

Dates	2 October 1950 - 7 November 1950
Cotes	Cote : AMG 8/4
Importance matérielle	9 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Plan Schuman, Cote : AMG 8/4. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Notes et documents divers liés à la poursuite des négociations

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMG 8/4/1	Télégrammes venant de Bonn concernant les entretiens de K. Adenauer, A. François Poncet, J.McCloy et I. Kirk Patrick, no 6624/40 (13h3O), 6644/6654 (15h2O), 6665/ 6675 (16h15)	1950	1 Pièce
AMG 8/4/2	Mémorandum de la délégation allemande : "Communauté de charbon et d'acier et droit d'occupation"	-	1 Pièce
AMG 8/4/2bis	Lettre d'envoi de W. Hallstein à J.M.	1950	1 Pièce
AMG 8/4/3	Lettre de J.M. à R. Pleven	1950	1 Pièce
AMG 8/4/4	Notede la délégation néerlandaise : "Appréciation des avantages et des désavantages découlant de la création d'un marché unique dans le secteur du charbon"	-	1 Pièce
AMG 8/4/4bis	Lettre d'envoi de R.A. Hamburger à J. Vergeot	1950	1 Pièce
AMG 8/4/5	"Projet de directive : Etude des modalités de l'inclusion des territoires d'Outre Mer dans le Plan Schuman"	1950	1 Pièce
AMG 8/4/6	"Note" relative à la question de l'inclusion des territoires d'Afrique du Nord dans le marché unique et à ses conséquences pour la sidérurgie italienne	1950	1 Pièce
AMG 8/4/7	Note sur les "Répercussions du Plan Schuman sur le niveau de la production française (du charbon) : situation en 1955", par le Service des études générales des Charbonnages de France	1950	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].