Liste des fonds

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Cotes	Cote : AMK 5/6
Importance matérielle	11 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 5/6 . Lausanne : Fondation Jean Monnet

Les questions administratives: traitées lors de la séance du Comité juillet 1956

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 5/6/1	“Questions administratives”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/2	“Annexe aux questions administratives”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/3	“Questions administratives soumises au Comité d’action pour les Etats-Unis d’Europe dans ses séances des 19 et 20 juillet 1956”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/4	“Commission juridique, administrative et financière. 19 juillet 1956”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/5	“Notes à l’intention des membres français”. 19.07.56. Dossier comprenant: Bureaux. Projet de statuts de “L’Association Française...”	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/6	“La Commission juridique, administrative et financière du Comité d’action pour les Etats-Unis d’Europe”. Recommandation au Comité d’approuver le budget pour 1956 et la répartition des cotisations”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/7	“Dispositios administratives et financières adoptées par le Comité au cours de sa réunion du 19 juillet 1956”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/8	“Von den Komitee auf seiner Sitzung vom 20. Juli 1956 getroffene verwaltungsmässige und finanzielle Vereinbarungen”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/9	“Statuts de l’Association de gestion administrative du Comité d’action pour les Etats-Unis d’Europe”.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/10	Idem.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 5/6/11	« Dispositions administratives et financières adoptées par le Comité au cours de sa réunion du 19 juillet 1956 ».	[s.d.]	1 Pièce

Version électronique

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