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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe
  • La huitième réunion du comité d'action, 11-12 juillet 1960
Information sur le fonds
Dossier
Dates 6 avril 1960 - 11 juillet 1960
Cotes Cote : AMK 12/8
Importance matérielle 9 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 12/8. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Documents de travail ayant servi à la préparation de la séance, divers

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMK 12/8/1 "Elections suffr. un. ..:", [s.d.] 1 Pièce
AMK 12/8/2 "Le traité du Marché Commun est un traité-cadre...". 1960 1 Pièce
AMK 12/8/3 "Le Traité du marché commun est un traité cadre...". 1960 1 Pièce
AMK 12/8/4 "Les élections au suffrage universel et les pouvoirs de l'Assemblée". 1960 1 Pièce
AMK 12/8/5 "Les élections au suffrage universel et les pouvoirs de l'Assemblée", du Centre de Documentation. 11 et 12 juillet 1960. [s.d.] 1 Pièce
AMK 12/8/6 "Allgemeine unmittelbare Wahlen und Befugnisse der Versammlung". [s.d.] 1 Pièce
AMK 12/8/7 "Acceleration and OEEC". 1960 1 Pièce
AMK 12/8/8 "Acceleration and the Organization for European Cooperation and Development". 1960 1 Pièce
AMK 12/8/9 "Acceleration and the Organization for European Cooperation and Development". 1960 1 Pièce
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