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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe
  • La seizième réunion du comité d'action, Bonn, 15-16 décembre 1969
Information sur le fonds
Dossier
Dates 22 juillet 1969 - 5 décembre 1969
Cotes Cote : AMK 24/8
Importance matérielle 66 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 24/8. Lausanne : Fondation Jean Monnet

L'élaboration de la résolution

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMK 24/8/1 "Projet de propositions de solutions aux problèmes de l'adhésion de la GrandeBretagne relatifs à l'agriculture, au développement technologique et aux institutions". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/2 "Directions dans lesquelles doivent être trouvées les solutions concrètes aux problèmes de l'entrée de la Grande-Bretagne dans le Marché Commun". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/3 "Orientations relatives aux problèmes concernant l'agriculture". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/4 "Le Comité d'Action, en demandant aux experts les plus éminents...", de Pierre Uri. [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/5 "Réflexions sur Note Uri et Note Triffin", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/6 "Note à Monsieur Monnet de Mr. Van Helmont". 24 et 1969-08-26 [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/7 "Note sur l'organisation d'un fonds de réserves européen", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/8 "Memorandum sur la mise en commun d'une partie des réserves monétaires des pays du Marché Commun", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/9 "Memorandum sur la mise en commun d'une partie des ressources monétaires des pays du Marché Commun", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/10 "Aide-mémoire sur les rôles du Fonds européen de réserves", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/11 "Aide-mémoire relatif au Fonds européen de réserves", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/12 "Politiques économiques, système monétaire européen et Fonds européen de réserves", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/13 "Avant-Projet de résolutions soumises à l'approbation du Comité les 20 et 21 novembre 1969", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/14 Idem, de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/15 Idem, de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/16 Idem, de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/17 Idem, de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/18 Idem, de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/19 "Avant-Projet de résolutions soumises à l'approbation de la prochaine réunion du Comité", de Van Helmont. [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/20 "Avant-Projet de résolutions soumises à l'approbation de la prochaine réunion du Comité les 20 et 21 novembre 69", de Van Helmont. [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/21 Idem. Autre version. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/22 "Avant-Projet de propositions soumises à l'approbation du Comité les 20 et 21 novembre 69", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/23 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/24 "Dans la situation à Paris...". Emporté à Bruxelles le 1969 1 Pièce
AMK 24/8/25 "Avant-Projet de propositions soumises à l'approbation du Comité les 20 et 21 novembre 1969", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/26 "La nécessité est à nos portes et nous presse...", de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/27 "Deux voies sont aujourd'hui ouvertes aux pays d'Europe qui sont libres", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/28 "Note avant-Projet des questions qui devraient faire l'objet des Résolutions du Comité lors de sa prochaine réunion". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/29 "Avant-Projet de propositions soumis aux membres du Comité en vue de préparer la réunion des 15 et 16 décembre". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/30 "Avant-Projet des questions qui font l'objet des résolutions qui seront soumises aux membres du Comité en vue de préparer la réunion des 15 et 16 décembre". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/31 "Document de travail pour préparer les Résolutions qui seront soumises à la réunion du Comité les 15 et 16 décembre". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/32 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/33 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/34 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/35 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/36 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/37 "En faisant les propositions qui suivent...". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/38 "Procédure", de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/39 "Procédure", de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/40 "Procédure", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/41 "Document de travail pour préparer les Résolutions qui seront soumises à la réunion du Comité les 15 et 16 décembre 1969". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/42 "Arbeitsunterlage zur Vorbereitung der Entschliessungen, die dem Komitee bei seiner Tagung vom 15. und 16. Dezember unterbreitet werden sollen". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/43 "Working Paper in preparation for the Resolutions to be submitted at the meeting of the Committee on December 15 and 16". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/44 "Aide-mémoire", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/45 "Conversation avec M. Maurice Faure le 5 novembre", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/46 "Working Paper (Modifications)". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/47 "Working Paper". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/48 "Working Paper". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/49 "Working Paper". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/50 "Working Paper avec les modifications proposées d'origine anglaise". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/51 "Note relative au Working Paper", de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/52 "Projet de résolutions soumises à l'approbation du Comité lors de sa réunion des 15 et 16 décembre à Bonn", de Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/53 Idem, de JM. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/54 "Projet de résolutions soumises à l'approbation du Comité lors de sa réunion des 15 et 16 décembre à Bonn". 1969 1 Pièce
AMK 24/8/55 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/56 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/57 Idem. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/58 "Projet de résolutions soumises au Comité. Seizième session 15 et 16 décembre 1969. Bonn". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/59 "Entwurf der dem Aktionskomitee vorgelegten Entschliessungen...". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/60 "Draft Resolutions submitted to the Committee...". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/61 "Résolutions adoptées par le Comité". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/62 "Entschliessungen vom Komitee angenommen". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/63 "Resolutions adopted by the Committee". [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/64 « Aide mémoire au sujet de la politique agricole commune », de J. Van Helmont. 1969 1 Pièce
AMK 24/8/65 « Entschliessungen vom Komitee angenommen. Sechzehnte Tagung. 15. und 16. Dezember 1969. Bonn ». [s.d.] 1 Pièce
AMK 24/8/66 « Resolutions adopted by the Committee. Sixteenth session. 15 and 16 December 1969. Bonn ». [s.d.] 1 Pièce
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