Dates	26 January 1970 - 14 October 1971
Cotes	Cote : AMK 26/2
Importance matérielle	67 Pièce
Citation de la source	Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 26/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Notes de JM et de ses collaborateurs sur les questions politiques

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 26/2/1	"Comment mettre en route toutes les politiques...".		1 Pièce
AMK 26/2/2	"La loi de la Communauté économique européenne...".		1 Pièce
AMK 26/2/3	"Actuellement, la Communauté économique européenne...".		1 Pièce
AMK 26/2/4	"Avant-projet de termes de référence du rapport sur le renforcement des institutions de la Communauté élargie et l'organisation politique de l'Europe", de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 26/2/5	"Services des ministères des Affaires étrangères", de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 26/2/6	"Pour une relance politique européenne", de Jean Laloy.	1970	1 Pièce
AMK 26/2/7	"Aide mémoire relatif à l'élection du Parlement européen au suffrage universel", de Van Helmont.	1970	1 Pièce
AMK 26/2/8	"Aide-mémoire de M. Monnet aux membres du Comité sur la méthode de travail du Comité en ce qui concerne l'organisation politique de l'Europe".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/9	"Aide-mémoire Jean Monnets für die Mitglieder des Komitees über das Arbeitsverfahren des Komitees im Bereich der politischen Gestaltung Europas".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/10	"Aide-mémoire from M. Monnet to the members of the Committee on the procedure to be adopted by it concerning the political organisation of Europe".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/11	"L'organisation politique de la Communauté européenne est l'objectif...".		1 Pièce
AMK 26/2/12	"Aspects institutionnels", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/13	"Préparation du travail sur l'organisation politique de la Communauté européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/14	Idem.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/15	"Les moyens d'atteindre l'organisation politique de l'Europe...", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/16	"Réflexions", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/17	"Notes-Réflexions", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/18	"Notes", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/19	"Notes", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/20	"Notes", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/21	"C'est cette organisation qui éventuellement aura le dernier mot...".		1 Pièce
AMK 26/2/22	"Principales déclarations des gouvernements des Six et de Grande-Bretagne concernant l'organisation politique de l'Europe", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/23	"Calendrier des propositions et décisions déjà prévues en matière d'institutions de 1971 à 1975", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/24	"Note", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/25	Idem.		1 Pièce
AMK 26/2/26	"Notes", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/27	"Déclaration de M. Heath, Wilson, Pompidou, Brandt sur l'organisation politique de l'Europe", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/28	"Organisation politique".		1 Pièce
AMK 26/2/29	"Première étape de l'organisation politique de l'Europe".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/30	Idem.		1 Pièce
AMK 26/2/31	"Notes", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/32	Idem.		1 Pièce
AMK 26/2/33	Idem.		1 Pièce
AMK 26/2/34	"Autorité politique", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/35	"Esquisse", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/36	"Contestation et organisation politique de l'Europe", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/37	"Pensées actuelles du Quai d'Orsay", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/38	"Etat d'avancement des éléments préparatoires ou annexes au rapport sur l'organisation politique de l'Europe - leur utilité", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/39	"Discussions des Six relatives au projet de confédération européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/40	"Notes", de JM et M. Kohnstamm.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/41	"Notes".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/42	"Paragraphes à replacer éventuellement".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/43	"Note", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/44	"Note", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/45	"Les formes des institutions actuelles...", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/46	"Le contexte institutionnel et les questions qui en résultent pour le travail et la commission".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/47	Idem.		1 Pièce
AMK 26/2/48	"Document de travail concernant l'élaboration du rapport sur les formes que pourrait prendre l'organisation politique de la Communauté européenne".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/49	"Souveraineté et intégration européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/50	"Conversations à Bonn, le 27 juin 1971", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/51	"Propositions relatives à l'organisation politique de la Communauté européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/52	"Propositions de MM... relatives à l'organisation politique de la Communauté européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/53	"Réflexions sur l'expérience institutionnelle de la Communauté", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/54	"Propositions de MM... relatives à l'organisation politique de la Communauté européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/55	"Suggestions relatives à l'organisation politique de la Communauté européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/56	"Actions en cours ou prévues tendant à l'élargissement et au renforcement de la Communauté", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/57	"Observations de M. Van Helmont sur sa note du 16 juillet 1971".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/58	"Dans l'organisation politique le point nouveau et essentiel...", de JM.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/59	"Notes".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/60	"Questions qui délimitent le domaine de la Communauté européenne", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/61	"Réflexions sur la méthode suivie jusqu'à présent", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/62	"Eléments", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/63	"Projet de lettre JM aux membres de la Commission politique", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/64	"Déclarations relatives au projet de conférence au sommet".	1971	1 Pièce
AMK 26/2/65	"Les événements des derniers mois montrent clairement...", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/66	"Depuis la réunion de notre Comité...", de Van Helmont.	1971	1 Pièce
AMK 26/2/67	"Projet d'aide mémoire à M. Barzel", de Van Helmont.	1971	1 Pièce

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].