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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe
  • Le fonctionnement d'Euratom
Information sur le fonds
Dossier
Dates 30 août 1956 - 14 mai 1957
Cotes Cote : AMK 41/4
Importance matérielle 8 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 41/4. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Questions de financement, de budget d’Euratom

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMK 41/4/1 “Réflexions préliminaires sur le budget d’Euratom”. 1956 1 Pièce
AMK 41/4/2 “Note sur les aspects budgétaires d’Euratom”, de Van Helmont. [s.d.] 1 Pièce
AMK 41/4/3 “Note sur les aspects budgétaires d’Euratom”. 1956 1 Pièce
AMK 41/4/4 “Note sur les dispositions institutionnelles et financières d’Euratom”, de Michel Gaudet. 1957 1 Pièce
AMK 41/4/5 “Note concernant les investissements nécessaires pour la construction de centrales atomiques ayant une capacité de 15 millions de kw”, de M. Kohnstamm. 1957 1 Pièce
AMK 41/4/6 “Procédure budgétaire”. 1957 1 Pièce
AMK 41/4/7 "Rapport relatif aux comptes de l'exercice 1966 suivi des réponses des institutions", de la Commission de contrôle. [s.d.] 1 Pièce
AMK 41/4/8 Idem. Deuxième volume: Les Fonds de développement. [s.d.] 1 Pièce
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