Discussion autour d’une Association Economique Européenne

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 82/8/1	« L’association économique européenne du 15 décembre 1958 au 20 mars 1959 », de la Direction de la Documentation parlementaire et de l’Information de l’Assemblée Parlementaire Européenne. [04.59].	1959	1 Pièce
AMK 82/8/2	« Aide-mémoire pour les entretiens de la Commission avec les Etats membres au sujet de l’Association économique européenne », de la Commission de la C.E.E.	1959	1 Pièce
AMK 82/8/3	« Premier mémorandum de la Commission de la Communauté Economique Européenne au Conseil des Ministres de la Communauté, en exécution de la décision du 03.12.58, relatif aux problèmes posés par la création d’une Association économique européenne ».	1959	1 Pièce
AMK 82/8/4	Idem. Version imprimée.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 82/8/5	« First memorandum from the Commission of the European Economic Community to the Council of Ministers of the Community ». Traduction anglaise de AMK 82/8/4.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 82/8/6	« Observations du Gouvernement fédéral sur le mémorandum de la Commission en date du 26 février 1959 et nouvelles suggestions ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 82/8/7	« Texte de l’intervention du Ministre des Affaires étrangères, son Excellence Monsieur Pella, au Conseil des Ministres de la C.E.E. sur les problèmes de l’Association économique européenne ».	1959	1 Pièce
AMK 82/8/8	« Aide-mémoire des pays du Bénélux : Observations et suggestions sur le mémorandum de la Commission relatif aux problèmes posés par la création d’une Association Economique Européenne présentées en exécution de la décision du Conseil des Ministres du 16 mars 1959 ».	1959	1 Pièce
AMK 82/8/9	« Mémorandum de la France au Comité spécial ».	1959	1 Pièce