Le nouveau plan devant le Parlement européen.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 123/2/1	« Rapport intérimaire fait au nom de la commission de l’agriculture sur les propositions de la Commission de la C.E.E. au Conseil concernant les mesures en vue de l’établissement d’un niveau commun des prix des céréales », de R. Boscary-Monsservin (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1963	1 Pièce
AMK 123/2/2	« La commission de l’agriculture du Parlement européen divisée sur le plan Mansholt ». Le Monde.	1963	1 Pièce
AMK 123/2/3	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur les propositions de la Commission de la C.E.E. au Conseil – un règlement… en vue d’unifier les prix des céréales dans la Communauté – un règlement relatif à la fixation des prix des céréales... », de Louis Briot (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1963	1 Pièce
AMK 123/2/4	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil concernant un règlement portant dérogation aux dispositions de l’article 5 paragraphe 1 du règlement n° 25 relatif au financement de la politique agricole commune », de H. Vredeling (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1963	1 Pièce
AMK 123/2/5	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil relative à un règlement concernant des mesures compensatoires et des plans communautaires d’amélioration du niveau de vie de la population agricole », de J. Dupont (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1963	1 Pièce
AMK 123/2/6	« Le groupe socialiste du Parlement européen et les décisions du Conseil de ministres de la C.E.E. en date du 23 décembre 1963 ». Déclaration de Willi Birkelbach. Courrier Socialiste Européen. N° 19.	1963	1 Pièce
AMK 123/2/7	« Europe : Les Socialistes regardent l’avenir ». Démocratie.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/8	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil relative à un règlement portant modification des règlements n° 20, 21 et 22 du Conseil en ce qui concerne les restitutions à l’occasion d’exportations à destination des Etats membres », de H. Richarts (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/9	« Le Parlement européen approuve les décisions agricoles du 23 décembre », de Roger Stock. Le Figaro.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/10	« A Strasbourg, Le Parlement européen se félicite des accords de Bruxelles », de Jean-Claude Hahn. Le Monde.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/11	« Rapport fait au nom de la commission sociale sur le programme d’action de la Commission de la C.E.E. en matière de politique sociale dans l’agriculture », de C.J. van der Ploeg (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/12	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil relative à un règlement portant modification des règlements n° 19, 20, 21, 22 et 23 du Conseil en vue de l’introduction d’une référence aux objectifs à atteindre », de Käte Strobel (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/13	« Rapport intérimaire fait au nom de la commission de l’agriculture sur l’établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur du sucre », de H.J. Klinker (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/14	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil concernant un règlement relatif au prélèvement applicable à certains mélanges de produits laitiers et à certaines préparations contenant du beurre », de René Charpentier (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/15	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil relative à un règlement portant établissement graduel d’une organisation commune des marchés dans le secteur du sucre », de H.J. Klinker (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/16	« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur une proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil relative à un règlement portant recensement du cheptel porcin dans les Etats membres », de H. Richarts (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.	1964	1 Pièce
AMK 123/2/17	« Prévisions concernant la production et la consommation de produits agricoles en 1970 ». Document d’information du Groupe Socialiste du Parlement européen.	1964	1 Pièce