« Rapport fait au nom de la commission de l’agriculture sur une proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil relative à un règlement portant recensement du cheptel porcin dans les Etats membres », de H. Richarts (Rapporteur). Documents de Séance. Parlement Européen.

Version électronique

Ce document n'a pas encore été numérisé. Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].