La politique européenne en matière d’énergie : La Commission, le Parlement, le Conseil.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 128/4/1	« Rapport sur la situation des industries nucléaires dans la Communauté », de la Commission au Président de l’Assemblée Parlementaire.	1958	1 Pièce
AMK 128/4/2	« Prévision et orientations à moyen terme pour le secteur pétrolier dans la Communauté ». Commission des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 128/4/3	« Prévisions et orientations à moyen terme pour le secteur du gaz dans la Communauté ». Commission des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 128/4/4	« Les problèmes et les moyens de la politique de l’énergie pour la période 1975-1985 ». Communication de la Commission au Conseil. COM(72) 1201 final.	1972	1 Pièce
AMK 128/4/5	« Perspectives de la demande d’énergie primaire dans la Communauté (1975-1980-1985). Commission des Communautés européennes.	1972	1 Pièce
AMK 128/4/6	« Progrès nécessaires de la politique énergétique communautaire ». Bulletin des Communautés européennes. Supplémen.	1972	1 Pièce
AMK 128/4/7	« Les principales caractéristiques de l’approvisionnement en énergie primaire de la Communauté élargie ». Direction Générale de l’Energie et Contrôle de Sécurité d’Euratom de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/8	« Proposition de la Commission concernant la création d’une capacité communautaire d’enrichissement de l’uranium ». Europe.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/9	« Pétrole et développement : une politique pour la Communauté », de René Foch.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/10	Carte de R. Foch à JM.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/11	« Orientations et actions prioritaires pour la politique énergétique communautaire ». Communication de la Commission au Conseil.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/12	« Orientations et actions prioritaires pour la politqiue énergétique communautaire ». Bulletin des Communautés européennes. Supplément.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/13	« Pour la création d’une assise industrielle européenne ». Bulletin des Communautés européennes. Supplément.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/14	« Les investissements dans les industries du charbon et de l’acier de la Communauté ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/15	« Mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/16	« Les stocks pétroliers dans les Etats membres couvrent largement les 65 jours de consommation exigés par la réglementation en vigueur. Négociations à Vienne ». Europe.	1973-1973	1 Pièce
AMK 128/4/17	« Exposé de Monsieur le Vice-Président Simonet : Y a-t-il une crise de l’énergie ? ».	1973	1 Pièce
AMK 128/4/18	« La situation pétrolière et ses implications dans la Communauté ».	1973	1 Pièce
AMK 128/4/19	« Prévisions pessimistes de la Commission européenne », de Yann de l’Ecotais. Le Figaro.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/20	« La crise pétrolière et les négociations en vue de l’élargissement et du renouvellement de l’association », de G.T.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/21	« Bilan énergétique de la Communauté ». Secrétariat Général de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/22	« Les mesures à prendre en raison de la crise actuelle de l’énergie dans la Communauté. La communication de la Commission au Conseil ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/23	« Bilan énergétique de la Communauté ». Note de Emile Noël aux membres de la Commission.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/24	« Rapport sur les répercussions actuelles ou prévisibles de la situation de l’approvisionnement en énergie sur la production, l’emploi, les prix, les balances de paiements et l’évolution des réserves monétaires ». Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/25	« Etat des travaux de la Commission en matière de politique énergétique ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/26	« Propositions de la Commission européenne en vue de la conclusion d’accords de coopération entre la C.E.E. et les pays producteurs de pétrole ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/27	« Rapport sur les répercussions actuelles ou prévisibles de la situation de l’approvisionnement en énergie sur la production, l’emploi, les prix, les balances de paiements et l’évolution des réserves monétaires ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/28	« Conférence de l’énergie ». Principales activités des Communautés européennes.	1974-1974	1 Pièce
AMK 128/4/29	« La promotion de l’utilisation de l’énergie dans la Communauté ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/30	« Echange de vues Communauté/Etats-Unis sur la recherche énergétique : visite d’experts américains à la Commission ». Information à la presse du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/31	« Vers une nouvelle stratégie de politique énergétique pour la Communauté ». Commission des Communautés européennes. COM(74) 550 final.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/32	« De l’énergie pour l’Europe : recherche et développement ». Bulletin des Communautés européennes. Supplément.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/33	« Une nouvelle stratégie de politique énergétique pour la Communauté ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/34	« A new energy policy strategy for the European Community ». Note d’information du Groupe du Porte-parole de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/35	« Vers une nouvelle stratégie de politique énergétique pour la Communauté ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/36	« Energy co-ordinating Group ». Note de F. Spaak à H. Simonet.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/37	« Politique énergétique communautaire. Objectifs pour 1985 ».	1974	1 Pièce
AMK 128/4/38	« La Commission propose une réorientation de la politique charbonnière : orientation à moyen terme pour le charbon 1975-1985 ».	1974	1 Pièce
AMK 128/4/39	« La Commission analyse les répercussions de la crise de l’énergie ». Information. Direction générale de l’Information de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/40	« En 1985, l’Europe de l’énergie aura changé de visage ». Information. Direction générale de l’Information de la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/41	« Les différentes sources d’énergie de la Communauté. Information. Direction générale de l’Informationde la Commission des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/42	« Les problèmes, moyens et progrès nécessaires de la politique énergétique communautaire pour la période 1975-1985 ». Commission des Communautés européennes.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 128/4/43	« Perspectives de la demande d’énergie primaire dans la Communauté (1975-1980-1985). » Commission des Communautés européennes.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 128/4/44	« Prévision et orientations à moyen terme pour le secteur pétrolier dans la Communauté ». Commission des Communautés européennes.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 128/4/45	« Commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie. Rapport sur … les progrès nécessaires de la politique énergétique communautaire et les problèmes et les moyens de la politique de l’énergie pour la période 1975-1985 », de Pierre Giraud (rapporteur), et autres rapports de Jean de Broglie, Norbert Hougardy.. . Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/46	« Proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil sur une première mise en oeuvre des ‘Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/47	« Rapport fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur la communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil sur une première mise en oeuvre des orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire », de Tom Normanton (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/48	« Proposition de résolution présentée par M. Springorum , président de la commission .. de l’énergie, de la recherche et de la technologie… sur les mesures d’urgence indispensables pour atténuer la crise de l’approvisionnement en énegie de la Communauté européenne ». Documents de séance. Parlement européen.	1973	1 Pièce
AMK 128/4/49	« Rapport fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur les mesures à prendre en matière de politique énergétique à la suite des décisions arrêtées lors de la Conférence au sommet des Chefs d’Etat ou de gouvernement tenue à Copenhague… », de Hans Lautenschlager (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/50	« Communication de la Commission des Communautés européennes au Conseil sur la mise en oeuvre des ‘Orientations et actions prioritaires pour une politique énergétique communautaire’ ». Documents de séance. Parlement européen.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/51	« Rapport fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur la Communication et les propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil relatives à une nouvelle stratégie de la politique énergétique pour la Communauté », de Jean-François Pintat (rapporteur). Documents de séance. Parlement européen.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/52	« Rapport fait au nom de la commission de l’énergie, de la recherche et de la technologie sur la communication …. ‘Energie pour l’Europe : recherche et développement’ », de Marcel Vandewiele. Documents de séance. Parlement européen.	1975	1 Pièce
AMK 128/4/53	« Le débat ministériel sur la politique énergétique oppose les Britanniques aux huit autres pays membres ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/54	« L’opposition britannique empêche le Conseil d’affirmer la volonté politique de la Communauté de se doter d’une politique énergétique commune ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/55	« Communication à la presse ». Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/56	« La nouvelle stratégie de politique énergétique pour la Communauté : résolution du Conseil ». Europe.	1974	1 Pièce
AMK 128/4/57	« 321ème session du Conseil Energie ».	1974	1 Pièce
AMK 128/4/58	« Communication à la presse ». Secrétariat Général du Conseil des Communautés européennes.	1973	1 Pièce