Institutions européennes.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 140/4/1	« Note au Conseil de Ministres », de la Commission de la Communauté européenne de l’Energie atomique.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/2	« Inquiétudes à Bruxelles, L’accord sur la non-dissémination des armes nucléaires risque de porter un coup fatal à Euratom », de Philippe Lemaitre.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/3	« U.S. Compounding Fears Of Atom Pact in Europe », de John W. Finney. The New York Times.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/4	« Les livraisons de matières fissiles à l’Euratom. Les Etats-Unis seraient désireux de modifier les modalités de contrôle ». Le Monde.	1967-1967	1 Pièce
AMK 140/4/5	« British assurance to Euratom : No wish to harm its interests ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/6	« Question orale n° 2 : non-dissémination nucléaire et C.E.E.A. ». Débats. Parlement Européen.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/7	« Foster confers with Belgian, Euratom officials on treaty ». EUF.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/8	« Visites rendues à la Commission par Lord Chalfont et M. Foster les 9 et 15 mars ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/9	« A Strasbourg, Large débat au Parlement européen sur les conséquences pour l’Euratom du traité de non-dissémination nucléaire », de J.-C. Hahn.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/10	« Projet de réponse aux aides-mémoires américains des 1er février, 6 mars et 3 avril 1967 », de la Commission de la Communauté européenne de l’Energie atomique.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/11	« Aufzeichnung : Auswirkungen des NV-Vertrags auf Euratom ; hier : Stand der Verhandlungen im Rahmen von Euratom ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/12	« A Bruxelles, La Commission de l’Euratom propose de rejeter le compromis américano-soviétique sur le contrôle atomique », de Philippe Lemaitre.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/13	« La non-dissémination des armes nucléaires, Aucun accord sur le contrôle atomique parmi les membres de l’Euratom …mais rapprochement des vues des Etats-Unis et des Cinq ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/14	« Europe’s Cooking With A-Power, But Who’ll Watch the Pot ? », de Don Cook.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/15	« Relations Euratom – A.I.E.A. ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/16	« Corrigendum à l’extrait du projet de procès-verbal de la réunion restreinte tenue à l’occasion de la 124ème session du Conseil de la Communauté européenne de l’Energie atomique ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/17	« Note à la Commission : Incidences sur le traité d’Euratom des dispositions envisagées en matière de contrôle dans le traité de non-prolifération », de la Direction Générale des Relations Extérieures (Euratom) de la Commission des Communautés européennes.	1967	1 Pièce
AMK 140/4/18	« Aide-mémoire remis le 5 octobre 1967 par Monsieur l’Ambassadeur Schaetzel à Monsieur le Commissaire Martino : article III du Traité de Non-Prolifération ».	1967	1 Pièce
AMK 140/4/19	« Question écrite n° 318/67 de M. Oele, concernant le projet de traité sur la non-prolifération des armes nucléaires ».	1968	1 Pièce
AMK 140/4/20	« Réponse de la Commission des Communautés européennes en date du 12 mars 1968 à la question écrite n° 318 posée par M. Oele (socialiste – Néerlandais) le 6 février 1968 ». Conseil des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 140/4/21	« Les partis socialistes de la Communauté européenne prennent position sur le traité de non-prolifération des armes nucléaires ». Courrier Socialiste Européen.	1968	1 Pièce
AMK 140/4/22	« Les socialistes de la Communauté européenne appuient la ratification du traité de non-prolifération des armes nucléaires ». Courrier Socialiste Européen.	1968	1 Pièce
AMK 140/4/23	« Rapport fait au nom de la commission politique sur le projet de traité de non-prolifération des armes nucléaires », de M. Scelba (Président de la commission). Parlement Européen. Documents de séance.	1968	1 Pièce
AMK 140/4/24	« Résolution sur le projet de traité de non-prolifération des armes nucléaires adoptée par l’Assemblée lors de la séance du 14 mai 1968 ». Le Conseil des Communautés européennes.	1968	1 Pièce
AMK 140/4/25	« The treaty on the non-proliferation of nuclear weapons / Le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires ». Assemblée de l’Union de l’Europe Occidentale.	1968	1 Pièce