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Liste des fonds
  • Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe
  • Le sommet de Paris : octobre 1972.
Information sur le fonds
Dossier
Dates 19 juillet 1971 - 13 octobre 1972
Cotes Cote : AMK 148/2
Importance matérielle 14 Pièce
Citation de la source Fonds Jean Monnet : Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, Cote : AMK 148/2. Lausanne : Fondation Jean Monnet

La préparation du Sommet : Les institutions.

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
AMK 148/2/1 « Problèmes de la conférence sur la sécurité et la coopération en Europe. Initiatives possibles des Communautés européennes. ». Commission des Communautés européennes. 1971 1 Pièce
AMK 148/2/2 « Première esquisse d’une note destinée à M. le Président Malfatti et à M. Deniau ». Groupe ‘Préparation du sommet’. 1971 1 Pièce
AMK 148/2/3 « Amélioration du fonctionnement des institutions communautaires. Esquisse pour discussion », de Franz Froschmaier (Chef de cabinet adjoint de Haferkamp, vice-président de la Commission). 1972 1 Pièce
AMK 148/2/4 « Projet de schéma d’une position de la Commission en vue du 3e thème de la Conférence au Sommet ». Secrétariat général. Commission des Communautés européennes. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/5 « Contribution de la Commission en ce qui concerne le thème ‘renforcement institutionnel et progrès de l’union politique’ ». Commission des Communautés européennes. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/6 « Les propositions de la Commission européenne sur le renforcement des institutions et les progrès dans le domaine politique (en vue du Sommet) ». Europe. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/7 « Fonds européen de coopération monétaire ». Rapport du groupe d’experts. Comité des Gouverneurs. Comité monétaire. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/8 « M. Sicco Mansholt, Président de la Commission économique européenne a déclaré…. ». AFP. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/9 « Rapport fait au nom de la commission politique à l’intention de la prochaine Conférence au sommet des chefs d’Etat ou de gouvernement des Etats membres des Communautés européennes », de Josef Müller. Documents de séance. Parlement européen. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/10 « Le Parlement européen et la conférence au sommet de la Communauté élargie ». Europe. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/11 « Préparation de la conférence des chefs d’Etat et de gouvernement ». Projet de rapport des Ministres des Affaires étrangères. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/12 « M. Barre évoque les problèmes économiques et monétaires avant le ‘Sommet’ ». AFP. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/13 « Le Sommet européen : Quatre grandes séances de travail plénières ». AFP. 1972 1 Pièce
AMK 148/2/14 « M. Sicco Mansholt hôte de la presse diplomatique ». AFP. 1972 1 Pièce
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