Questions technologiques et le cas particulier des brevets d’invention.

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AMK 158/10/1	« Commission ‘Connaissance du monde industriel’ ». C.F.T.H. Groupe électronique.	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/10/2	« Le groupe électronique. Compagnie française Thomson Houston ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/10/3	« Statuts. Association amicale des Ingénieurs et cadres C.F.T.H. Groupe électronique ».	[s.d.]	1 Pièce
AMK 158/10/4	AAIC. Bulletin de liaison de l’Association amicale des Ingénieurs et cadres du groupe électronique de la C.F.T.H.	1958	1 Pièce
AMK 158/10/5	« Computers : New Values For Society », de Melvin Kranzberg et « Computers : Instruments For Change », de William D. Smith. The New York Times.	1967	1 Pièce
AMK 158/10/6	« L’urbanisme ‘humain’ passe par l’ordinateur », de Daniel Garric. Le Figaro.	1967	1 Pièce
AMK 158/10/7	Lettre de M. Kohnstamm à Van Helmont.	1967	1 Pièce
AMK 158/10/8	« Computers in Europe 1966 ».	1966	1 Pièce
AMK 158/10/9	« Computers. Wealth through efficiency », de Lord Mountbattten (Président de la British Computer Society). The Times.	1967	1 Pièce
AMK 158/10/10	« La ‘technostructure’ et ses lacunes », de Jean Fourastié. Le Figaro.	1967	1 Pièce
AMK 158/10/11	« Les télécommunications spatiales par satellites ». Projet de note d’information. Direction Générale XII.	1969	1 Pièce
AMK 158/10/12	« Les contradictions de l’Europe. Euratom : un compromis est adopté sur le programme. Concorde : la fabrication sera poursuivie. Fusées : Londres s’adresserait aux Etats-Unis », de Henri Pierre. Le Monde.	1973	1 Pièce
AMK 158/10/13	« The research and development factor in mergers and acquisitions ».	1958	1 Pièce
AMK 158/10/14	« Zur Entwicklung des Patent- und Lizenzverkehrs mit dem Ausland ». Monatsberichte der Deutschen Bundesbank.	1964	1 Pièce
AMK 158/10/15	« De l’évolution des échanges de brevets et de licences (propriété intellectuelle) avec l’étranger ». Rapports mensuels de la Deutsche Bundesbank.	1964	1 Pièce
AMK 158/10/16	« Proposition de la Commission au Conseil en vue de la mise au point d’une convention relative à un droit européen des brevets ». Commission de la CEE.	1964	1 Pièce
AMK 158/10/17	« Examen des propositions de la Commission concernant une convention relative à un droit européen des brevets ». Conseil de la CEE.	1965	1 Pièce
AMK 158/10/18	« Rapport sur la 163ème session du Conseil CEE » tenue les 01 et 02.03.1965. Commission de la CEE.	1965	1 Pièce
AMK 158/10/19	« L’économie des brevets d’invention ».	1967	1 Pièce
AMK 158/10/20	« La Commission de Bruxelles. ‘Les Six devraient se prononcer bientôt sur l’élaboration d’un marché commun des brevets’ ».	1968	1 Pièce