Documents officiels pour la Conférence pour l'organisation de l'armée européenne à Paris.

Contenu

Projet de convention, exposés, mémorandum, compte-rendu, rapports, ordres du jour. Chaque document classifié secret ou très secret. Notes manuscrites.

Intitulés des documents présents dans le dossier :

• Mémorandum de la délégation française (15 février 1951)
• Commentaire relatif au mémorandum français du 15 février 1951 sur l'Organisation de l'Armée Européenne
• Compte-rendu de la troisième séance tenue le 22 février 1951, à 16 heures, [scanné]
• Projet de convention soumis par la délégation française
• Note du secrétariat avec le projet de rapport des délégations aux gouvernements participant à la conférence pour l'organisation de l'armée européenne (26 juin 1951), [scanné]
• Exposé de la délégation allemande (8 mars 1951)
• Compte-rendu de la quatrième séance plénière tenue le 8 mars 1951, à 16 heures
• Corrigendum (10 mars 1951)
• Exposé de la délégation française sur la division européenne et le groupement de combat (8 mars 1951)
• Note concernant les questions institutionnelles et juridiques posées par l'Organisation de l'Armée européenne
• Projet d'ordre du jour du comité militaire
• Comitato militare (13 avril 1951)
• Proposte di emendamenti al progetto di rapporto, [scanné]
• Progetto tedesco
• Document du ministère des affaires étrangères avec des commentaires sur un document de travail
• Memoria sull'esercito europeo
• Protocole d'application du traité instituant la communauté européenne de défense

Version électronique

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Traitement

Le dossier est partiellement scanné.