Comptes rendus du Conseil et Notes de la direction des Affaires économiques et financières (Olivier Wormser)

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 12/1/1	"Jünktim allemand : pas d'Euratom. sans M.C."	1956	1 Pièce
ARM 12/1/2	"Marché Commun". Note de la Direction des Affaires économiques et financières	1956	1 Pièce
ARM 12/1/3	"Commentaire du projet d'article établi par le Secrétariat de la Conférence de Bruxelles en vue de la rédaction du Traité de Marché Commun"	1956	1 Pièce
ARM 12/1/4	"Réunion du groupe du marché commun à Bruxelles le vendredi 20 juillet". Note d'olivier Wormser à Maurice Faure	1956	1 Pièce
ARM 12/1/5	"Note pour M. Marjolin"	1956	1 Pièce
ARM 12/1/6	"Note pour M. Marjolin"	1956	1 Pièce
ARM 12/1/7	"Mémorandum sur les instructions à donner à la délégation française à la Conférence internationale pour le Marché Commun	1956	1 Pièce
ARM 12/1/8	"Sept. 56". Note manuscrite de Robert Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 12/1/9	"Décisions du Comité Interministériel du 4 septembre sur le Marché Commun"	1956	1 Pièce
ARM 12/1/10	"Compte-rendu du Conseil restreint du Mardi 4 septembre 1956 sur le Marché Commun", du Secrétariat général du Gouvernement Français	1956	1 Pièce
ARM 12/1/11	"Mémorandum en vue de la rédaction du traité instituant la Communauté du marché européen"	[s.d	1 Pièce
ARM 12/1/12	"Projet d'intervention du Secrétaire d'Etat à la réunion des chefs de délégation de la Conférence de Bruxelles du 13 septembre 1956"	[s.d	1 Pièce
ARM 12/1/13	"Attitude commune à prendre par les délégations des six pays participant à la conférence sur l'Euratom et le Marché commun". Note d'olivier Wormser à Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 12/1/14	"Agriculture et intégration économique européenne". Note du Service de Coopération économique de la Direction générale des Affaires économiques et financières	1956	1 Pièce
ARM 12/1/15	"Marché commun". Note d'Olivier Wormser (Direction des Affaires économiques et financières)	1956	1 Pièce
ARM 12/1/16	"Positions à prendre à la conférence des Ministres des Affai res étrangères des 20 - 21 octobre sur les problèmes du marché commun". Note	[s.d	1 Pièce
ARM 12/1/17	"Compte rendu du Conseil restreint du jeudi 18 octobre 1956 sur le Marché commun"	1956	1 Pièce
ARM 12/1/18	Note d'envoi de François Valéry (Ministère des Affaires étrangères)	[s.d	1 Pièce
ARM 12/1/19	"Balance commerciale de la France avec l'étranger en 1956". Note du Service de coopération économique	1956	1 Pièce
ARM 12/1/20	"International economic cooperation". Allocution de E. Black (Président de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement)	1956	1 Pièce