Documents intérieurs français

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 14/2/1	"Au sujet d'Euratom". Note, du Service de Coopération économique à Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 14/2/2	"Questionnaire pour le Commissariat à l'énergie atomique"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/3	"Questionnaire pour le Commissariat à l'énergie atomique sur les utilisations militaires"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/4	"Questionnaire pour le Ministère de la Défense nationale"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/5	"Examen des dispositions relatives au caractère exclusivement pacifique d'Euratom - Ordre du jour du Conseil interministériel sur certains problèmes relatifs à l'Energie atomique"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/6	"Ordre du jour du Conseil interministériel sur les négocia tions relatives à Euratom (28 mars 1956, 16 h.)"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/7	"Réponses au questionnaire du Secrétariat d'Etat à la Prési dence du Conseil, en date du 22 mars 1956"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/8	"Rapport sur l'état de la question de l'Euratom (Rapport Vedel) "	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/9	"Compte rendu du Conseil restreint du 28 avril 1956 sur Euratom"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/10	"Les institutions d'Euratom". Note	1956	1 Pièce
ARM 14/2/11	Lettre, de Maurice Bourgès-Maunoury (Ministre de la Défense Nationale) à [Christian Pineau] (Ministre des Affaires étrangères)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/12	"Institutions de l'Euratom". Lettre, de ? (Administrateur général délégué du Gouvernement) à [Maurice Faure] (Chef de la Délégation française à la Conférence de Bruxelles)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/13	Note	1956	1 Pièce
ARM 14/2/14	"Réunion intérieure Euratom". Note manuscrite de Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 14/2/15	"Amendements à introduire au projet de décision C (56) 168 du Conseil de l'OECE relative à l'action commune des pays membres dans le domaine de l'énergie nucléaire"	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/16	Lettre d'envoi, de J. Renou (Commissariat à l'énergie atomique) à Robert Marjolin	1956	1 Pièce
ARM 14/2/17	"Le Commissariat à l'énergie atomique est favorable à des alliances européennes...". Note	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/18	"Compte rendu de la réunion du 16 juillet 1956 au Ministère des Affaires étrangères"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/19	"Budget commun". Note manuscrite de Robert Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/20	"Problèmes franco-allemands intéressant Euratom". Note	1956	1 Pièce
ARM 14/2/21	"Approvisionnement". Note	1956	1 Pièce
ARM 14/2/22	"Conditions de fond auxquelles le traité sur l'Euratom doit satisfaire". Note du Ministère d'Etat	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/23	Lettre, de Erich Ollenhauer à Heinrich von Brentano (Ministre allemand des Affaires étrangères)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/24	Lettre, de Maurice Bourgès-Maunoury (Ministre de la Défense nationale et des forces armées) à [Edgar Faure] (Président du Conseil des Ministres)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/25	Lettre de [Maurice Faure] (Secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères) à [Guy Mollet] (Président du Conseil des Ministres)	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/26	Note d'envoi, de G. Vedel à Robert Marjolin	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/27	"Note sur l'échange des connaissances et des brevets", de G. Vedel	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/28	"Note sur le système d'approvisionnement", de G. Vedel	1956	1 Pièce
ARM 14/2/29	Note, de J. Renou (Commissariat à l'énergie atomique) à Jean François-Poncet (Secrétaire général de la Délégation française à la Conférence pour l'organisation d'Euratom)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/30	"Négociations de Bruxelles relatives au projet d'Euratom". Lettre, de G. Finniss (Président du Groupe des experts en matière de brevets) à Jean François-Poncet	1956	1 Pièce
ARM 14/2/31	"Dispositions du Traité d'Euratom relatives à la diffusion des connaissances". lettre, de G. Finniss à [Maurice Faure] (Chef de la Délégation française à la Conférence de Bruxelles)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/32	"Note au sujet du problème de l'approvisionnement dans Euratom"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/33	"Questions touchant à la communication des connaissances et aux brevets". Note	[s.d	1 Pièce
ARM 14/2/34	"Note pour M. Marjolin", de P.B.(?) (Cabinet du Secrétaire d'Etat)	1956	1 Pièce
ARM 14/2/35	"Compte rendu de mission à Bad-Godesberg, le 27 novembre 1956, de Monsieur Bertrand Goldschmidt"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/36	Lettre, de P. Guillaumat (Administrateur général délégué du Gouvernement) au Secrétaire d'Etat chargé de l'énergie atomique	1956	1 Pièce
ARM 14/2/37	"Rapport à Monsieur le Secrétaire d'Etat aux Affaires étran gères sur le problème de l'approvisionnement"	1956	1 Pièce
ARM 14/2/38	"Note pour Monsieur le Secrétaire d'Etat aux Affaires étran gères (à l'attention de M. le Professeur Vedel)", de Emile Noël (Chef de Cabinet du Président du Conseil)	1957	1 Pièce
ARM 14/2/39	Lettre d'envoi, de Jacques Chaban-Delmas (Ministre d'Etat) à Christian Pineau (Ministre des Affaires étrangères)	1957	1 Pièce
ARM 14/2/40	"Note technique sur Euratom"	[s.d	1 Pièce