Les comités et associations

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 18/5/1	"Mémorandum sur le Marché Commun et l'Euratom", du Centre d'Action Européenne Fédéraliste	1956	1 Pièce
ARM 18/5/2	Lettre de H. Prieur (Directeur de l'Association des Grands Ports français)	1956	1 Pièce
ARM 18/5/3	"Bordereau d'envoi", de P. Alby (Secrétaire général adjoint au Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne) à Verret (Chargé de Mission auprès de la Présidence du Conseil), R. Marjolin, Mille..	1957	1 Pièce
ARM 18/5/4	Lettre du Directeur de l'Association des Grands Ports français à J. Donnedieu de Vabres (Secrétaire général du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne)	1957	1 Pièce
ARM 18/5/5	"Note concernant le rôle des transports dans le Marché Commun"	1957	1 Pièce
ARM 18/5/6	Télégramme de Norguet (Président de la Chambre syndicale des Constructeurs de Navires) à R. Marjolin	1957	1 Pièce
ARM 18/5/7	"Considérations sur le projet de Traité de Marché Commun", de R. Perrin (A.C.A.D.I.)	1957	1 Pièce
ARM 18/5/8	Lettre de L. de Sainte Lorette (Secrétaire général de la Ligue européenne de Coopération économique : Section Française) à R. Marjolin et à C. Pineau (Ministre des Affaires étrangères)	1957	1 Pièce
ARM 18/5/9	Lettre de J. Louis (Vice-Président de la Commission des Relations économiques internationales du Comité Franc-Dollar) à Maurice Faure (Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères)	1957	1 Pièce
ARM 18/5/10	"L'Industrie française du Jouet en 1957 et ce qu'il en adviendra dans le cadre du Marché Commun européen"	[s.d	1 Pièce
ARM 18/5/11	"L'Industrie Cotonnière et le Marché Commun"	1957	1 Pièce
ARM 18/5/12	Carte de visite de B. Hommey (Directeur général du Comité Franc-Dollar)	[s.d	1 Pièce
ARM 18/5/13	"Le Traité de Communauté économique européenne". Rapport de l'organisation française du Mouvement européen	1957	1 Pièce
ARM 18/5/14	"Cinquième rapport général sur l'activité de la Commmauté du Charbon et de l'Acier : Evolution des droits italiens perçus sur les produits sidérurgiques". Tableau	1957	1 Pièce
ARM 18/5/15	"Le développement industriel dans le Marché Commun européen". Document de travail du Comité d'Action pour les Etats-Unis d'Europe	1957	1 Pièce
ARM 18/5/16	"Les principales critiques adressées au projet de Traité instituant le Marché Commun européen". Article	1957	1 Pièce
ARM 18/5/17	"[Analyses du rapport du Comité intergouvernemental de Bruxelles, de l'avis du Conseil économique du 12 juillet 56, de la position du Patronat français et de la C.G.T.". Document du Comité d'études des relations franco-allemandes (Centre d'études de politique étrangère, Paris)	1956	1 Pièce