La Conférence de Bruxelles

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ARM 36/1/49	"La négociation du Traité du Marché Commun (J.F. Deniau)". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/50	"Messine ; Common Market and Euratom (Camps "Britain and the European Community 1955-1963" Londres, 1964)". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/51	"The negotiations for the Common Market Treaty ; Messina (Richard Mayne)". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/52	"Second lecture : Building the Common Market". Notes de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/53	"The special case of France". Notes de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/54	"Questions à discuter en 1ère lecture". Notes de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/55	"Lettre adressée par les organisations syndicales au Président de la Conférence de Bruxelles et aux ministres des affaires étrangères des pays participants", du Comité d'Action pour les Etats-Unis d'Europe. Copie	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/56	"Conférences des Ministres des Affaires Etrangères (Archives des Affaires Etrangères)". Chronologie de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/57	"Rédaction du Traité : Mémorandum français (Archives des Affaires étrangères) ". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/58	"Traité M.C.". Billet de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/59	"Note de la Direction générale des Affaires économiques et financières : Evolution de la position française". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/60	"Réunion interministérielle du 11 mai 1956 à Matignon pour l'examen du rapport Spaak sur le Marché Commun : Conclusions". Notes de lecture, d R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/61	"Résumé du document préparé à la suite de la réunion du 11 mai 1956, par le Service de Coopération économique de la Direction générale des Affaires économiques et financières". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/62	"Les concessions faites à la France (Note du 5 décembre 1956)". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/63	"Clauses de sauvegarde et dérogations". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/64	"Pouvoirs de la Commission Européenne". Notes de lecture, de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/65	"Questions". Billet de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/66	"[I. Il est indéniable que l'établissement du Marché Commun comporte certains risques...]". Notes de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce
ARM 36/1/67	"La crise". Billet de R. Marjolin (manuscrit)	[s.d	1 Pièce