Evolution de la Communauté économique européenne

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
ATSR 19/1	De l'échec de la conférence de Copenhague à la préparation d'un sommet de relance de la construction européenne	1973-1974	120 Pièce
ATSR 19/2	La relance européenne : du sommet européen de Paris au 2e Conseil européen	1974-1976	115 Pièce
ATSR 19/3	Du sommet de La Haye à la présidence danoise du Conseil des ministres de la Communauté	1976-1978	87 Pièce
ATSR 19/4	De la crise franco-danoise au système monétaire européen	1976-1978	82 Pièce
ATSR 19/5	De la présidence française du Conseil européen au conseil de Dublin	1979-1979	112 Pièce
ATSR 19/6	De la convention contre le terrorisme au débat sur l'élargissement de la Communauté économique européenne	1979-1980	101 Pièce
ATSR 19/7	L'impossible relance européenne	1980-1981	110 Pièce
ATSR 19/8	Les 25 ans des Traités de Rome	1982-1982	12 Pièce
ATSR 19/9	Du sommet de Bruxelles au conseil européen de Copenhague	1982	96 Pièce
ATSR 19/10	Du sommet de Luxembourg à l'entrée en vigueur de l'Acte unique	1985-1987	135 Pièce
ATSR 19/11	Des propositions de réforme de la Communauté économique européenne au sommet de Hanovre	1987-1988	117 Pièce
ATSR 19/12	Débat sur le grand marché européen	1988-1988	113 Pièce
ATSR 19/13	Les débuts de la Commission européenne Delors II	1989-1989	110 Pièce
ATSR 19/14	Les travaux de la Commission européenne Delors II	1989-1990	167 Pièce
ATSR 19/15	Négociations entre l'AELE et l'Union européenne (Espace économique européen) et débat sur la réforme des institutions européennes	1990-1990	230 Pièce
ATSR 19/16	Du conseil européen de Rome à la présidence néerlandaise de la Communauté européenne	1990-1991	145 Pièce
ATSR 19/17	Sommet de Maastricht	1991-1992	158 Pièce
ATSR 19/18	De la présidence britannique à l'entrée en vigueur du traité de Maastricht	1992-1993	145 Pièce
ATSR 19/19	De l'élargissement au débat constitutionnel	1994-1994	107 Pièce
ATSR 19/20	Du débat de l'Europe à deux vitesses à la création de la conférence intergouvernementale de révision du traité de Maastricht	1994-1995	125 Pièce