Conseil européen de Maastricht

Contenu

Conférences de presse

4-19 Conférence de presse pré-Conseil de Jacques Delors (05/12).

20-23 Bulletins "Infor Rapide" (04-09/12).

351-360 Conférence de presse finale (11/12) : transcription du discours liminaire du président du Conseil CE (EN) et Questions / Réponses avec Jacques Delors (FR).

Etudes d'opinion / pays

24-36 Rapports des Bureaux-Représentations de la Commission CE à la veille du conseil in "Flash Report" (04/12).

Documentation sur les aspects institutionnels

86-119 "Les enjeux de Maastricht : conseil européen sur l’Union politique et l’UEM (9-10 décembre 1991" : livret publié par le Bureau de représentation CCE en France.

120-166 Conclusions du conseil [SN 252/1/91] et [SI(91)910].

167-255 'Amendments to the EEC Treaty EMU as agreed in the European Council of Maastricht of 10 December 1991'. 256 Déclaration de l’UEO à l’occasion du conseil [SN 278/91] (10/12).

257-292 "L’Union européenne : le traité de Maastricht" : publication du Bureau de Représentation en France.

Coupures de presse

37-68 Coupures de presse pré-Conseil. 70-85 Traduction française d’un article de "Vrij Nederland" (20/12 ?) a/s rôle de la présidence néerlandaise dans l’élaboration du projet de traité.

293-348 Coupures de presse (04-12/12).

362-635 Coupures de presse (11-12/12).

Version électronique

Ce document a été numérisé mais nécessite des droits particuliers pour y accéder.
Si vous désirez le consulter, merci de prendre contact avec un archiviste : [javascript protected email address].