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  • Fonds Documentation de la Commission européenne
  • Production de la Commission européenne
Information sur le fonds
Dossier
Dates 1996
Cotes Cote médiathèque : MCO 89
Copyright

Commission européenne

Citation de la source Fonds Documentation de la Commission européenne, Cote médiathèque : MCO 89. Lausanne : Fondation Jean Monnet

Comment fonctionne l’Europe ?

Contenu

Document en trois langues : français, allemand et anglais, abordant les points suivants :

  1. Les principaux accords
  2. Les pays de l’Union européenne
    • Paru dans Der Schweizer Treuhänder, numéro 10, 1990.
  3. Le traité de Maastricht (1991)
  4. Les 3 piliers
    • a. La communauté européenne
    • b. Les accords conjoints
    • c. La coopération
  5. Les 5 institutions
    • a. La Commission européenne
    • b. Le Parlement européen
    • Présentation de la Haute Autorité de la CECA et de l'Ecole européenne
    • d. La Cour de justice des communautés européennes
  6. Les organes consultatifs
    • a. Le comité économique et social
    • b. Le comité des régions
  7. Le médiateur
  8. Les commissaires
  9. La politique de l’Union européenne
    • a. Dans le cadre de la procédure de coopération
    • b. Dans le cadre de l a procédure de codécision

Sous-unités

Cotes Intitulés Dates Pièces
MCO 89/1 Comment fonctionne l’Europe ? 1996
MCO 89/2 Wer entscheidet in der Europäische Union? 1996
MCO 89/3 Who runs the European Union? 1996
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Vie privée