Dates | 1996 |
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Cotes | Cote médiathèque : MCO 89 |
Copyright | Commission européenne |
Citation de la source | Fonds Documentation de la Commission européenne, Cote médiathèque : MCO 89. Lausanne : Fondation Jean Monnet |
Comment fonctionne l’Europe ?
Contenu
Document en trois langues : français, allemand et anglais, abordant les points suivants :
- Les principaux accords
- Les pays de l’Union européenne
- Paru dans Der Schweizer Treuhänder, numéro 10, 1990.
- Le traité de Maastricht (1991)
- Les 3 piliers
- a. La communauté européenne
- b. Les accords conjoints
- c. La coopération
- Les 5 institutions
- a. La Commission européenne
- b. Le Parlement européen
- Présentation de la Haute Autorité de la CECA et de l'Ecole européenne
- d. La Cour de justice des communautés européennes
- Les organes consultatifs
- a. Le comité économique et social
- b. Le comité des régions
- Le médiateur
- Les commissaires
- La politique de l’Union européenne
- a. Dans le cadre de la procédure de coopération
- b. Dans le cadre de l a procédure de codécision
Sous-unités
Cotes | Intitulés | Dates | Pièces |
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MCO 89/1 | Comment fonctionne l’Europe ? | 1996 | |
MCO 89/2 | Wer entscheidet in der Europäische Union? | 1996 | |
MCO 89/3 | Who runs the European Union? | 1996 |