Octobre à décembre 1957

Contenu

Définition de l’origine. Produits divers. Comparaison entre les niveaux des tarifs

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
PDB 3/2/451	« Définition de l’origine : liste des matières de base : pâtes de bois et autres pâtes d’origine végétale », note des experts du Royaume-Uni	1957	1 Pièce
PDB 3/2/452	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/453	« Remarques relatives à certaines propositions faites en vue de résoudre par des critères de procédés certains problèmes de définition de l’origine concernant les industries mécaniques », note des experts français	1957	1 Pièce
PDB 3/2/454	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/455	« Définition de l’origine : liste des matières de base : liège », note des experts du Royaume-Uni	1957	1 Pièce
PDB 3/2/456	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/457	« Commentaires de la délégation irlandaise sur les propositions de la France concernant l’égalisation des taxes perçues sur certaines machines et sur les pièces détachées correspondantes », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/458	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/459	« Définition de l’origine : additions à la liste des matières de base. Propositions de la Suède et de l’Autriche », mémorandum de la délégation du Royaume-Uni	1957	1 Pièce
PDB 3/2/460	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/461	« Définition de l’origine : liste des matières de base », mémorandum de la délégation du Royaume-Uni	1957	1 Pièce
PDB 3/2/462	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/463	Idem, addendum aux « Commentaires de la délégation du Royaume-Uni »	1958	1 Pièce
PDB 3/2/464	Idem, addendum, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/465	« Comparaison entre les niveaux des tarifs appliqués par les pays membres à certains produits : liste consolidée », du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/466	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/467	« Definition of origin : draft note on the present state of thinking of the group of experts in the light of their discussions on non-ferrous metals », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/468	Idem, 2ème révision, traduction française	1957	1 Pièce
PDB 3/2/469	Idem, 2nd revision, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/470	Idem, third revision	1957	1 Pièce
PDB 3/2/471	« Définition de l’origine : machines et équipement », projet de note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/472	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/473	Idem, 1ère révision	1957	1 Pièce
PDB 3/2/474	Idem, 1st revision, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/475	« Définition de l’origine : pâtes et papiers », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/476	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/477	« Définition de l’origine : bois et ouvrages en bois, liège et ouvrages en liège, ouvrages en sparterie et de vannerie, matières servant à la fabrication du papier, papiers et ses applications », projet de note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/478	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/479	« Définition de l’origine : métaux non ferreux », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/480	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/481	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/482	« Définition de l’origine : machines et équipement », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/483	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/484	« Définition de l’origine : bois et ouvrages en bois, liège et ouvrages en liège, ouvrages en sparterie et de vannerie, matières servant à la fabrication du papier, papiers et ses applications », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/485	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/486	« Calendrier des prochaines réunions », du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/487	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/488	« Définition de l’origine : produits chimiques ; produits et matières connexes y compris le caoutchouc », projet de note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/489	« Définition de l’origine : application du critère des procédés aux produits visés aux chapitres 28 à 39 de la nomenclature de Bruxelles », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/490	« Définition de l’origine : produits chimiques ; produits et matières connexes y compris le caoutchouc », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/491	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/492	Idem, corrigendum	1957	1 Pièce
PDB 3/2/493	Idem, corrigendum 2	1958	1 Pièce
PDB 3/2/494	« Definition of origin : petroleum and petroleum products »	1957	1 Pièce
PDB 3/2/495	Idem, 1st revision	1958	1 Pièce
PDB 3/2/496	Idem, addendum	1958	1 Pièce
PDB 3/2/497	Idem, addendum, traduction française		1 Pièce
PDB 3/2/498	« Définition de l’origine : importations en franchise de droits par le Royaume-Uni de produits chimiques canadiens », mémorandum de la délégation du Royaume-Uni	1957	1 Pièce
PDB 3/2/499	Idem, traduction anglaise		1 Pièce
PDB 3/2/500	« Opinions de la délégation des Pays-Bas au sujet des règles d’origine concernant les secteurs des textiles et du cuir », note du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/501	« Définition de l’origine : textiles », note de la délégation du Royaume-Uni	1957	1 Pièce
PDB 3/2/502	Idem, traduction anglaise	1957	1 Pièce
PDB 3/2/503	« Calendrier des prochaines séances », du groupe d’experts commerciaux	1957	1 Pièce
PDB 3/2/504	Idem, traduction anglaise		1 Pièce