Portail des archives
Liste des fonds
  • Acquisitions de la Fondation Jean Monnet pour l'Europe
  • Archives
  • Archives départementales de la Charente
  • Registres de dépôts de marques d'entreprises
Information sur le fonds
Pièce
16/272
Dates 26 September 1902
Cotes Cote : ACQ 3/1/3/16
Citation de la source Acquisitions de la Fondation Jean Monnet pour l'Europe, Cote : ACQ 3/1/3/16. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 1051 kB

« Tableau de mouillage »

Contenu

Extrait du registre de dépôts de marques

Version électronique

Pour consulter ce document, il vous suffit de créer un compte.

Acquisition

Enregistré par la Fondation en 2019.

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée