Portail des archives
Liste des fonds
  • Acquisitions de la Fondation Jean Monnet pour l'Europe
  • Archives
  • Archives départementales de la Charente
  • Registres de dépôts de marques d'entreprises
Information sur le fonds
Pièce
267/272
Dates 17 July 1963
Cotes Cote : ACQ 3/1/3/267
Citation de la source Acquisitions de la Fondation Jean Monnet pour l'Europe, Cote : ACQ 3/1/3/267. Lausanne : Fondation Jean Monnet
application/pdf
Codec PDF
Volume 544 kB

« Saala », étiquette

Contenu

Extrait du registre de dépôts de marques

Version électronique

Pour consulter ce document, il vous suffit de créer un compte.

Acquisition

Enregistré par la Fondation en 2019.

© 2020 Fondation Jean Monnet
Droits
Vie privée