Chimie

Sous-unités

Cotes	Intitulés	Dates	Pièces
AJT 25/2/1/1	Directives européennes limitant les produits toxiques	1973-1998	69 Pièce
AJT 25/2/1/2	Evolution de la politique européenne contre les produits dangereux	1974-2004	68 Pièce
AJT 25/2/1/3	L'industrie chimique et les risques environnementaux	1979-2000	17 Pièce
AJT 25/2/1/4	Débats aux Nations Unies sur les polluants	2000-2003	4 Pièce
AJT 25/2/1/5	Dioxine de Seveso	1976-1987	23 Pièce
AJT 25/2/1/6	Directive contre les risques d'accidents majeurs dans l'industrie : directive Seveso	1976-2003	73 Pièce
AJT 25/2/1/7	Convention sur le commerce des produits dangereux	1978-1999	43 Pièce
AJT 25/2/1/8	Modification de la directive relative à la surveillance et au contrôle dans la Communauté des transferts transfrontaliers de déchets dangereux (convention de Bâle)	1986-2006	53 Pièce
AJT 25/2/1/9	Programmes des Nations Unies pour l'environnement	1987-1988	3 Pièce
AJT 25/2/1/10	Réactions du Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique	1987-1989	5 Pièce
AJT 25/2/1/11	Débats sur l'exportation des déchets : questions à la commission	1988-1989	9 Pièce
AJT 25/2/1/12	Débats en Suisse sur l'industrie chimique et l'environnement	1982-1991	29 Pièce
AJT 25/2/1/13	Réactions des industries chimiques (Danzas, Ciba-Geigy, Roche, Sandoz)	1986-1988	15 Pièce
AJT 25/2/1/14	Affaire Sandoz (incendie)	1986-1991	23 Pièce
AJT 25/2/1/15	Sandoz et Ciba-Geigy : débats politiques sur les industries chimiques et l'environnement	1986-1992	48 Pièce
AJT 25/2/1/16	Transport des produits toxiques : affaire des 41 fûts de dioxine, Soveso	1982-1985	24 Pièce
AJT 25/2/1/17	Transport des produits toxiques : réactions du Conseil européen de la Fédération de l'industrie chimique	1983-1987	8 Pièce
AJT 25/2/1/18	Ciba-Geigy et la dioxine (Seveso)	1983-1987	7 Pièce
AJT 25/2/1/19	Débat en Suisse sur les risques liés à l'industrie chimique	1983-1988	9 Pièce
AJT 25/2/1/20	Transport des déchets dans la Communauté européenne : réglements et questions écrites à la Commission	1983-1990	26 Pièce
AJT 25/2/1/21	Directives Seveso II	1983-2003	17 Pièce
AJT 25/2/1/22	Stockage des déchets dans des pays tiers	1988-1995	5 Pièce
AJT 25/2/1/23	Risques de l'industrie chimique : documents	1982-1986	3 Pièce
AJT 25/2/1/24	Bhopal, Sapugaskanda, pollution du Danube	1984-2000	11 Pièce
AJT 25/2/1/25	Gestion des risques, protection civile	1986-2004	26 Pièce
AJT 25/2/1/26	Directives Seveso : documents	1983-1986	5 Pièce
AJT 25/2/1/27	Sandoz : réactions en Belgique, Pays-Bas, Allemagne et à l'OCDE	1986-1987	17 Pièce
AJT 25/2/1/28	Sandoz : questions écrites à la Commission européenne	1986-1989	11 Pièce
AJT 25/2/1/29	Conférences sur la pollution du Rhin	1986-1992	9 Pièce
AJT 25/2/1/30	Accidents chimiques	1986-1993	36 Pièce
AJT 25/2/1/31	Protection du Rhin	1987-1999	27 Pièce
AJT 25/2/1/32	Sandoz : risques liés aux industries et le droit des peuples	1986-1987	17 Pièce
AJT 25/2/1/33	Responsabilités après la catastrophe de la Schweizerhalle à Bâle	1986-1987	6 Pièce
AJT 25/2/1/34	Débats publics après la catastrophe de la Schweizerhalle	1986-1988	35 Pièce
AJT 25/2/1/35	L'industrie chimique après la catastrophe de la Schweizerhalle : déclarations de représentants de l'industrie chimique	1986-1988	15 Pièce
AJT 25/2/1/36	Catastrophe de la Schweizerhalle : atrazine, dioxine, produits toxiques de l'agrochimie	1986-2000	17 Pièce
AJT 25/2/1/37	Le secret de Seveso	1993-1996	20 Pièce